Rapport 2018 de contrôle des organismes de gestion des droits d’auteur et droits voisins

BONUS TRACK

• Lexique de l’innovation dans la musique

  API, algorithme, big data, blockchain, chatbot... ce lexique de l’innovation (...)

• Chiffres clés

  Cette fiche compile les informations utiles pour l’établissement des fiches (...)

Les aides

• L'aide à l'emploi artistique dans les cafés cultures

  Cette fiche pratique s’adresse aux exploitants de cafés, hôtels, restaurants (...)

• Soutiens à l'export de la musique

  Afin de donner suite aux travaux menés dans le cadre du livre blanc sur les (...)

LES ARTISTES

• Pratique amateur et spectacle vivant

  La loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à (...)

• La circulation des artistes

  Lorsqu’un artiste franchit les frontières de son pays, il doit se plier aux (...)

LES PRODUCTEURS

• Licence d'entrepreneur de spectacles et déclaration d'activité

  Cette fiche présente la procédure de déclaration préalable à l’exercice d’une (...)

• La TVA sur le spectacle vivant

  En matière de TVA, le spectacle vivant comme œuvre culturelle est soumis à (...)