Les subventions publiques aux associations : les bonnes pratiques et les règles à suivre

Convergence-Associations organise, avec le support technique du cabinet Deloitte, un petit-déjeuner débat le lundi 30 mai à l’Hotel de Ville de Paris sur ce thème.

Les associations sont aujourd’hui au coeur de la vie sociale, économique et culturelle, et les subventions publiques qui leur sont accordées atteignent des montants importants. A titre d’exemple, La Ville de Paris a voté, en 2002, 178.949.687 euros de subventions pour 2.162 associations.

Qu’elle prenne la forme d’une subvention financière, d’une mise à disposition de locaux ou de personnel, un certain nombre de règles s’imposent pour pouvoir solliciter une aide d’une collectivité territoriale. Les associations qui reçoivent des subventions ont l’obligation de rendre compte de l’utilisation des fonds reçus, conformément à leur objet. Elles doivent mettre en oeuvre les procédures appropriées de contrôle interne, et enregistrer les opérations conformément aux règles administratives et comptables.

La conférence réunira plusieurs intervenants, afin de :

- Présenter les moyens pratiques destinés à prendre en compte l’ensemble des obligations nécessaires à une demande de financement public ;

- Comprendre le mécanisme du processus d’attribution des subventions, mis en place par les collectivités territoriales, et les attentes des financeurs en matière de compte-rendu ;

- Dégager des solutions pratiques aux problèmes relatifs aux comptes-rendus en général et aux comptes administratifs en particulier.

Programme :

9 h : Petit déjeuner

9 h 30 : Introduction de Claudine Blanchet-Bardon, Convergence Associations

9 h 40 : Table ronde animée par Bernard Gahnassia avec Christian Sautter, adjoint au Maire de Paris chargé des finances, Jean Pierre Vercamer, associé Deloitte et responsable audit du pôle Associations, et Hervé Pouliquen, associé Deloitte.

10 h 30 : Questions/Réponses

11 h : Fin de la conférence

Pour demander un bulletin d’inscription :

Convergence Associations, 105 rue de l’abbé Groult, 75015 Paris


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