Les économies du droit d’auteur dans les filières culturelles

Droit d’auteur

Le croisement des analyses économique et juridique sur les pratiques de la propriété littéraire et artistique est rare, comme le sont les études économiques sectorielles du droit des auteurs. Pour avancer sur ces questions, le Deps consacre une journée d’étude sur "les économies du droit d’auteur" qui aura lieu le 17 décembre à Paris.

Présentation :
Cette journée présentera les résultats d’analyses économiques inédites et attendues sur la place des droits d’auteur et sur l’économie de la propriété littéraire et artistique dans les filières des industries culturelles (études réalisées par plusieurs équipes d’économistes pour le Deps). Part croissante de la gestion collective, adaptation du droit des auteurs aux nouvelles formes d’activités économiques et aux nouvelles questions auctoriales, généralisation des rémunérations forfaitaires, développement d’une économie de commande, etc., telles seront quelques-unes des tendances générales mises en débat.

Cette journée s’adresse aux professionnels des filières étudiées, aux acteurs collectifs concernés par le sujet (syndicats, SPRD, etc.), aux praticiens, théoriciens du droit et aux représentants des pouvoirs publics.

Inscription gratuite mais obligatoire

Lieu :
à l’Institut national du patrimoine
Auditorium Colbert
2, rue Vivienne, 75002 Paris

Programme :
9 H 15 OUVERTURE
Geneviève GALLOT, directrice de l’Institut national du patrimoine
Philippe CHANTEPIE, chef du Département des études, de la prospective et des statistiques du ministère de la Culture et de la Communication
Marie-Liesse BAUDREZ, sous-directrice des affaires juridiques, Direction de l’administration générale du ministère de la Culture et de la Communication

9 H 30 INTRODUCTION
Présentation du programme d’études et de la synthèse des travaux
Françoise BENHAMOU, professeur de sciences économiques (université de Rouen et Centre d’économie de la Sorbonne, université de Paris 1)
Dominique SAGOT-DUVAUROUX, professeur de sciences économiques (université d’Angers et Centre d’économie de la Sorbonne, université de Paris 1)

10 H 00-11 H 15 CINÉMA
Présentation Joà« lle FARCHY, professeur de sciences de l’information et de la communication (université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne)
Discutant Pierre-Yves GAUTIER, professeur de droit (université de Paris 2)
Intervenants Isabelle FELDMAN, directrice des affaires juridiques à l’ADAMI
Laurent HEYNEMANN, réalisateur
Christian SOULIÉ, avocat

11 H 30-12 H 45 AUDIOVISUEL
Présentation Stéphanie PELTIER, maître de conférences en économie (université de La Rochelle)
Discutant Antoine LATREILLE, maître de conférences en droit (université de Paris Sud 11)
Intervenants Pascal ROGARD, directeur général de la SACD
Christophe PASCAL, avocat
N, Arte France (sous réserve de confirmation)

14 H 00-15 H 15 PHOTO
Présentation Nathalie MOUREAU, maître de conférences en économie (université de Montpellier 3)
Discutant Jean-Michel BRUGUIà ?RE, professeur de droit (université de Saint-Étienne)
Intervenants Olivier BRILLANCEAU, directeur-gérant de la SAIF
Gilles VERCKEN, avocat

15 H 30-16 H 45 LIVRE
Présentation Christian ROBIN, maître de conférences en sciences de l’information (université de Paris 13)
Discutant Philippe GAUDRAT, professeur de droit (université de Poitiers)
Intervenants Emmanuel DE RENGERVÉ, délégué général de la SNAC
Jean-Claude ZYLBERSTEIN, avocat et éditeur
Isabelle WEKSTEIN, avocate

16 H 45 CONCLUSIONS
Pierre SIRINELLI, professeur de droit (université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne)

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