Le SNEP sensibilise les entreprises et les établissements d’enseignement sur l’utilisation de la musique en ligne

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Le Syndicat National de l’Edition Phonographique (SNEP) et la Fédération Internationale de l’Industrie Phonographique (IFPI) publient deux guides sur l’usage de la musique en ligne : l’un pour les entreprises et l’autre pour les établissements d’enseignement. Il s’agit d’avertir ces structures qu’elles seraient pénalement responsables si leurs employés ou leurs élèves téléchargeaient gratuitement de la musique depuis leur lieu de travail ou d’étude.

Guide sur l’utilisation de la musique en ligne pour les entreprises et les administrations

"Une étude IFOP début 2003 a indiqué que 10% des individus qui téléchargent de la musique sur internet le font au bureau. Cette activité représente non seulement une perte de temps et de ressources pour l’employeur, mais elle est illégale. Elle peut mettre en cause la responsabilité de votre société ou organisme à des poursuites, ternir sa réputation et accroître les risques pour vos systèmes informatiques".

Le SNEP propose donc aux entreprises de mettre en place une politique claire contre la violation du droit d’auteur et d’effacer toutes les copies illicites de biens protégés par les droits de propriété intellectuelle.

Lire le guide sur l’utilisation de la musique en ligne pour les entreprises et les administrations.

Guide sur l’utilisation de la musique en ligne pour les établissements d’enseignement

"On ne peut pas exclure ni assurer que des étudiants pratiquent des copies non autorisées d’oeuvres musicales sur les ordinateurs qui sont mis à leur disposition dans le cadre de leurs études. [Cependant] le phénomène nous amène à appeler l’attention des organismes au sein desquels peuvent, à l’insu de leurs responsables administratifs ou des enseignants, se développer des pratiques contraires à la protection des contenus culturels ".

De la même manière que pour les entreprises, le SNEP propose donc aux établissements d’enseignement un cahier des charges pour le respect du droit d’auteur et prévient des risques tant pénaux qu’en termes de sécurité pour les ordinateurs et les réseaux.

Lire le guide sur l’utilisation de la musique en ligne pour les établissements d’enseignement.


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