La SPPF s’adresse aux artistes-producteurs et à leurs managers

Publié le mardi 12 mars 2019

Droits voisins

Vendredi 8 mars, la SPPF a proposé une matinée d’information pédagogique à l’intention des managers d’artistes-producteurs. L’occasion de faire un point sur les droits voisins des producteurs et des services offerts par la société.

"L’évolution du statut de l’artiste, de plus en plus fréquemment (auto)producteur de ses enregistrements, ne passe pas inaperçue à la SPPF". C’est à partir de constat que la société civile de producteurs phonographiques a pris l’initiative d’une rencontre ouverte avec la complicité du syndicat des managers, MMF France, vendredi dernier aux 3 Baudets à Paris.

Cette matinée d’information et d’échanges a fourni l’occasion :

  • d’apporter de nombreuses précisions sur le fonctionnement administratif de la société sur les parcours d’adhésion, de répartition, d’aides, et, plus globalement sur le fonctionnement et l’évolution des droits voisins,
  • de produire pour cette occasion une synthèse de ces questions (et des réponses apportées par la SPPF) dans une plaquette disponible ci-dessous,
  • de faire témoigner et débattre quatre manager·euse·s confirmé·e·s : Béatrice Bonnefoy (Kery James, Sofiane…), Gérald Ovilon (Petit Biscuit, Odezenne), Pascal Nègre (Mylène Farmer, Zazie…) et Géraldine Caryou (Camille).

"Aujourd’hui, les droits voisins représentent 20% des revenus des producteurs" rappelait Jérôme Roger, le DG de la SPPF, en ouverture. Il ajoutait que si la norme a longtemps été le contrat d’exclusivité, "il existe de plus en plus de contrats hybrides" témoignant d’un repositionnement entre les producteurs et les artistes. D’où sa motivation à s’adresser aux intermédiaires en organisant cette rencontre.

"À partir du moment où l’artiste est producteur, il doit adhérer à un OGC [organisme de gestion collective]" précisait Gérald Ovilon, tandis qu’il était précisé que, pour la SPPF, cette adhésion nécessite :

  • de disposer de ses droits (contrat),
  • pour 5 titres distincts,
  • mis en distribution (physique ou numérique),
  • pour un montant unique de 153€.
    Précision : l’adhésion peut aussi bien émaner d’une personne physique que morale (associations comprises).

Pour autant, Béatrice Bonnefoy prévenait que cet engagement dans la gestion de ces droits nécessite d’être méthodique "car on a déjà beaucoup de choses à faire pour la production elle-même", tandis que Pascal Nègre ajoutait "tout artiste n’a pas vocation à signer en contrat de licence ; cela s’applique plus facilement à certaines esthétiques, les musiques urbaines notamment". Mais, comme en témoignait Géraldine Cayrou, "les clauses de titularité des droits voisins [du producteur] sont aujourd’hui devenues un point de négociation".

Guide pratique SPPF

Ce document élaboré par la SPPF aborde aussi bien le principe d’organisation des droits voisins, que la déclaration des phonogrammes, des ventes, les vidéomusiques, les répartitions, les calendriers, les contrats de licence,… ainsi que le fonctionnement des différentes aides.

Guide pratique SPPF


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