Focus du mois : Les Contrats de la musique, par Pierre-Marie Bouvery

Publié le jeudi 26 mai 2016

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La nouvelle édition des Contrats de la musique vient de sortir aux éditions Irma. Avec son auteur, l’avocat Pierre-Marie Bouvery, l’Irma balaye les évolutions législatives et les changements d’usages qui ont marqué ces dernières années.

LES CONTRATS DE LA MUSIQUE

La nouvelle édition des Contrats de la musique vient de sortir aux éditions Irma. Avec son auteur, l’avocat Pierre-Marie Bouvery, l’Irma balaye les évolutions législatives et les changements d’usages qui ont marqué ces dernières années : musique en ligne, streaming, webradios, licence, distribution, apports des conventions collectives, complexification des relations contractuelles et financières... Le monde de la musique est complexe, et la mutation numérique ne le simplifie pas. Ce guide permet d’y voir plus clair.

Après 8 ans d’attente, la nouvelle édition des Contrats de la musique sort ce mois-ci. À qui s’adresse-t-il et comment peut-il être utilisé ?

Cette édition, comme les précédentes, s’adresse à toutes les personnes qui s’intéressent aux contrats de la musique, des praticiens du droit qui ne connaissent pas bien le secteur jusqu’aux artistes-interprètes qui souhaitent se faire une idée des usages en matière contractuelle. Comme pour chaque édition, les clauses reproduites sont des exemples qui permettent d’expliquer. L’objet du livre n’est pas de fournir des modèles de contrats, mais de vulgariser, d’expliquer les usages, pour qu’ils soient compris par tous. Les relations contractuelles appellent à des schémas financiers parfois complexes, qu’il faut éclairer.

- On est en 2016, 8 ans se sont écoulés depuis la dernière édition. Beaucoup de choses ont dû changer…

Si l’on reprend bien la chronologie du travail sur cet ouvrage, la véritable dernière édition date de 2002 (...)

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