Droits et modes de rémunération

Publié le mardi 17 avril 2012

Rencontre

Le 10 mai, le Transfo organise à Clermont-Ferrand une journée de rencontres sur les différents droits et rémunérations des artistes et autres professions liées à l’artistique. Une plénière et trois ateliers aborderont ces thématiques.


Droits et modes de rémunération pour les artistes, auteurs... et autres professions liées à l’artistique

Jeudi 10 mai 2012 de 10h à 16h

La crise économique, la forte concurrence en terme de propositions culturelles et les modifications réglementaires ont conduit le milieu artistique à repenser ses modes d’organisations et à multiplier les sources de revenus. Droits et modes de rémunérationAinsi, une même personne peut exercer les métiers d’auteur, de comédien, de musicien, de technicien et de conférencier. Une autre peut exercer une profession artistique, gérer une entreprise pour d’autres activités et enseigner. Cette journée professionnelle a pour objet de faire le point sur les différents modes de rémunérations des professions liées à l’artistique des points de vues juridique et réglementaire. Afin de privilégier les échanges et les apports concrets pour les participants, elle se déroulera en deux temps : la matinée en plénière sera consacrée aux aspects réglementaires, juridiques et administratifs ; l’après midi, trois ateliers thématiques permettront de répondre à des questions très concrètes.

Programme de la rencontre

10h : Introduction
10h15 : La propriété intellectuelle, droits d’auteurs, sociétés de gestion, par Valérie Barthez, juriste de la SDGL (société des gens de lettres - Paris).
11h : Les différents modes de rémunération des artistes, auteurs, interprètes et autres professions liées à l’artistique, par Eric Hainaut, expert-comptable et commissaire aux comptes.
11h45 : Mise en perspective par un grand témoin (Alexandre Tinseau)

14h-16h : Ateliers
Atelier 1 : Les types de rémunération pour les auteurs de l’écrit (auteurs, photographes, illustrateurs, scénaristes, …) : les différents types de contrats et leurs usages, les cas particuliers, les résidences, les ateliers, …
Atelier 2 : Les régimes d’indemnisation : le régime général, l’annexe 8 (techniciens, chargé de production…), l’annexe 10 (artistes), l’ouverture des droits, le multi-activités, les modalités d’indemnisation.
Atelier 3 : Facturer ses prestations, comment procéder ? : honoraires, prestations de service, salariat via un tiers, création d’une structure et activité salariée ; multi activités dans des secteurs différents.

Programme détaillé, information et inscription

Mis à jour le 17 avril 2012

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