Résultats de la recherche

1443 résultat(s) obtenus pour votre recherche parmi : "les documents¹, "


Voir les résultats dans :


Charte de l’enseignement artistique spécialisé en danse, musique et théâtre

Charte
Publié le 23 décembre 2004
La charte de l'enseignement artistique spécialisé en musique, danse et théâtre a été élaborée au terme d'une large concertation entre l'Etat, les professionnels et les associations d'élus réunis au sein du Conseil des Collectivités territoriales. Catherine Tasca l'a rendue publique en janvier 2001.

Dans la rubrique : Documentation

Lettre ouverte à M. Jean-Jacques Aillagon sur l’évolution du dispositif SMAC

Communiqué
Publié le 17 décembre 2004
Lettre ouverte au Ministre de la Culture, dont les principes ont été décidés lors de l'AG de La Fédurok qui s'est tenue les 7, 8 et 9 juillet 2003 à Châteaulin, suite à l'intervention d'André Cayot et Bernadette Rousseaux de la DMDTS sur l'évolution du dispositif SMAC. Cette lettre ouverte est signée par la Fédurok et la Fédération des Scènes de jazz et de musiques improvisées.

Dans la rubrique : Documentation

La charte des missions de service public pour le spectacle vivant

Publié le 10 décembre 2004
"Cette charte, document politique fondamental visait à définir les principes généraux de l'action de l'Etat en faveur du spectacle vivant. Elle avait été établie au terme d'une large consultation des collectivités territoriales, des associations d'élus, des administrations et des secteurs professionnels concernés. La charte a été transmise par une circulaire ministérielle aux préfets le 22 octobre 1998".

Dans la rubrique : Documentation

Rapport sur le projet de loi relatif au mécénat, aux associations et aux fondations

Publié le 9 décembre 2004
Par M. Yann GAILLARD, sénateur - 7 mai 2003 - Rapport fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi, Adopté par l'assembléde Nationale, relatif au mécénat, aux associations et aux fondations

Dans la rubrique : Documentation

Décret relatif aux obligations déclaratives et aux modalités d’imputation de la réduction d’impôt prévue en faveur des entreprises qui effectuent des versements au profit d’oeuvres ou d’organismes d’intérêt général

Publié le 9 décembre 2004
Décret n° 2004-185 du 24 février 2004 pris en application des articles 200 bis, 220 E et 238 bis du code général des impôts et relatif aux obligations déclaratives et aux modalités d'imputation de la réduction d'impôt prévue en faveur des entreprises qui effectuent des versements au profit d'oeuvres ou d'organismes d'intérêt général.

Dans la rubrique : Documentation

Loi n° 2003-709 du 1er août 2003 relative au mécénat, aux associations et aux fondations

Texte de loi
Publié le 9 décembre 2004
Le texte définitif du projet de loi sur le mécénat, les associations et les fondations a été adopté par le Sénat le 21 juillet 2003. La loi a été promulguée le 1er août 2003 (loi n° 2003-709) et a été publiée au Journal officiel du 2 août. La loi porte notamment la réduction d'impôt à 60 % des dons pour les particuliers. Le plafond ouvrant droit à cette réduction passe à 20 % du revenu imposable.

Dans la rubrique : Documentation

Lettre de l’UFISC à M. Jean-Louis Borloo sur le Plan de cohésion sociale et le dispositif NSEJ

Communiqué
Publié le 9 décembre 2004
L'U-Fisc est l'union Union fédérale d'intervention des structures culturelles. Cette fédération professionnelle d'employeurs interroge le ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale sur la fin des emplois aidés (NSEJ : Nouveaux Services-Emplois Jeunes) en cas de démission de poste. La lettre date du 2 décembre 2004

Dans la rubrique : Documentation

Rapport général de la commission musiques amplifiées de la FNCC

Rapport
Publié le 6 décembre 2004
La FNCC (fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture) a tenu 10 réunions depuis sa création en mars 1997 jusqu'à l'adoption du présent rapport en mars 1999. Elle s'est donnée une mission de réflexion qui dépasse le simple échange et la confrontation de réalisations et de projets pour apporter des éléments de réflexion susceptibles d'aider les collectivités territoriales dans les orientations de leur politique culturelle...

Dans la rubrique : Documentation

Commentaires inavouables

Actes
Publié le 6 décembre 2004
Intervention de Jean-Michel Lucas lors des rencontres du Grand Zebrock des 6 et 7 novembre 1998. "A observer les silences, on en vient à penser que la rencontre partenariale est décidément un exercice compliqué qui frôle l'improbable. Il est tellement plus simple, pour tout le monde, de considérer que les musiques amplifiées sont les musiques aimées de "nos" jeunes des villes et des campagnes, et, qu'à ce titre, les pouvoirs publics sont appelés à faire un petit effort de compréhension. Finalement, derrière le mouvement des subventions, les temps n'ont peut-être pas vraiment changé."

Dans la rubrique : Documentation

Du bon usage des dispositifs d’aides publiques

Actes
Publié le 6 décembre 2004
Intervention de Jean-Michel Lucas lors des rencontres du Grand Zebrock des 6 et 7 novembre 1998. Ce texte pourrait constituer le "guide du porteur de projet auprès des potentiels partenaires publics". Inscrite dans le cadre des principes de la rencontre partenariale cette série de conseils fait l'inventaire des points fondamentaux devant découler vers un partenariat entre représentants des pouvoirs publics et acteurs des musiques amplifiées.

Dans la rubrique : Documentation


| 1 | ... | 130 | 131 | 132 | 133 | 134 | 135 | 136 | 137 | 138 | ... | 145 |

Affinez votre recherche

Moteur de recherche : fonctionnement

  • Vous pouvez saisir indifféremment les mots recherchés en minuscules ou majuscules
  • Les accents ne sont pas pris en compte
  • La recherche utilise les opérateur logiques les plus courants, par exemples :
    • contrat édition aboutit aux articles qui contiennent soit "contrat", soit "édition", soit les deux
    • +contrat +édition aboutit aux artices qui contiennent "contrat" ET "édition"
    • +contrat -édition aboutit aux articles qui contiennent "contrat" mais pas "édition"
    • "contrat de cession" aboutit aux articles contenant la combinaison exacte "contrat de cession"
    • music* aboutit aux articles contenant les mots "musical", "musicien", "musicologie", etc.

Nous suivre /asso.irma /IrmACTU