Résultats de la recherche

1415 résultat(s) obtenus pour votre recherche parmi : "les documents¹, "


Voir les résultats dans :


Les conventions collectives dans le spectacle

Publié le 23 septembre 2004
Pour les entreprises du spectacle vivant, quelle convention collective appliquer ? Cette fiche propose un point sur les différentes conventions applicables. À noter que l’arrêté du 29 mai 2013 portant extension de la convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant du 3 février 2012 (nº3090) est paru au Journal officiel du 7 juin 2013, pour une mise en application au 1er juillet 2013.

Dans la rubrique : Documentation

Le statut de l’artiste-interprète

Publié le 23 septembre 2004
Exercer la profession d’artiste-interprète donne lieu, comme pour toute profession, à un certain nombre de droits (assurance chômage, sécurité sociale, congés, retraite...) régis par des organismes spécialisés.

Dans la rubrique : Documentation

Licence d’entrepreneur de spectacles et déclaration d’activité

Publié le 23 septembre 2004
Cette fiche présente la procédure de déclaration préalable à l’exercice d’une activité d’entrepreneur de spectacles vivants, permettant de produire ou d’organiser des spectacles de façon régulière, ainsi que les différentes catégories d’entrepreneurs concernés par cette réglementation.

Dans la rubrique : Documentation

Rapport d’information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite des travaux du groupe de réflexion sur la création culturelle

Rapport
Publié le 22 septembre 2004
"Constatant que la création culturelle est foisonnante en France, le rapporteur estime nécessaire de maintenir l'exception culturelle française. Il s'agit notamment de pérenniser et de recentrer le régime de l'intermittence, face à la crise qui touche les intermittents du spectacle et de redonner une ambition à la politique culturelle en valorisant les créations et en confortant l'emploi artistique. En annexe sont proposés les comptes rendus des auditions des personnalités interrogées."

Dans la rubrique : Documentation
Mots-clés associés : Spectacle - Politique publique - Emploi

Pratiques artistiques en renouvellement, nouveaux lieux culturels : observation, voies d’accompagnement

Rapport
Publié le 27 août 2004
Mission confiée à Yolande Padilla, ancienne directrice du Cargo, en mai 2003, afin de dégager des préconisations sur l'avenir des éspaces intermédiares, ces "nouveaux lieux de création" se caractérisant par la pluridisciplinarité, et dégager des pistes pour leur accompagnement par le ministère de la culture.

Dans la rubrique : Documentation

Le jazz dans le paysage radiophonique - édition 2004

Etat des lieux
Publié le 26 août 2004
Chargé du suivi des indicateurs de la diversité musicale dans le paysage radiophonique, l'Observatoire de la musique a réactualisé l'étude complémentaire sur la diffusion du jazz à la radio (après la 1ère étude réalisée en 2002). Cette enquête permet d'offrir deux situation comparatives : celle de la programmation d'émissions animées sur le jazz par les radios du service public (France Musiques, France Inter, FIP, France Culture, France Bleu) et par les radios locales et régionales (dont les 3 radios thématiques : TSF, Fréquence Jazz, Swing FM). celle de la diffusion du jazz dans les radios musicales du panel Yacast.

Dans la rubrique : Documentation

Charte d’engagements pour le développement de l’offre légale de musique en ligne, le respect de la propriété intellectuelle et la lutte contre la piraterie numérique

Charte
Publié le 29 juillet 2004
Par cette charte, signée entre les fournisseurs d'accès et l'industrie du disque en présence des ministres de la culture et de la communication (Renaud Donnedieu de Vabres), de l'industrie (Patrick Devedjian) et des finances (Nicolas Sarkozy), la lutte contre le piratage prend une tournure officielle. Les fournisseurs d'accès s'engagent à "organiser une campagne de communication auprès de leurs abonnés", renforcer "les clauses de résiliation ou de suspension de l'abonnement figurant dans leurs conditions contractuelles avec les abonnés" et "mettre en oeuvre immédiatement les décisions judiciaires" nécessaires à la déconnexion et à la poursuite des contrevenant.

Dans la rubrique : Documentation

Le peer to peer un autre modèle économique pour la musique

Etude
Publié le 16 juillet 2004
"La technologie change la musique. Mais après tout, elle l'a toujours fait." C'est par ces lignes que commence le rapport de Tariq Krim sur le peer to peer au cours duquel plusieurs questions et propositions sont posées.

Dans la rubrique : Documentation

Les droits d’auteur

Rapport
Publié le 6 juillet 2004
Ce rapport, commandé en novembre 2002 par le bureau du Conseil Economique et Social a notamment pour but "de répondre au bouleversement du savant équilibre juridique et économique établi depuis des siècles entre les auteurs, les créateurs, les diffuseurs et le public, introduit par l'entrée dans l'ère numérique."

Dans la rubrique : Documentation

Les fonds structurels européens 2000-2006 à la croisée des chemins

Document officiel
Publié le 2 juillet 2004
La principale source des financements européens est constituée par les fonds structurels. Ils alimentent divers programmes d'aide communautaire. Ce document se propose d'expliquer le fonctionnement des financements européens. Dans un 2ème temps, il souligne le fait qu'une part non négligeable de ces fonds n'est pas utilisée d'année en année. Quelles sont les raisons de ce gaspillage et quelles sont les solutions afin d'y remedier ?

Dans la rubrique : Documentation


| 1 | ... | 132 | 133 | 134 | 135 | 136 | 137 | 138 | 139 | 140 | ... | 142 |

Affinez votre recherche

Moteur de recherche : fonctionnement

  • Vous pouvez saisir indifféremment les mots recherchés en minuscules ou majuscules
  • Les accents ne sont pas pris en compte
  • La recherche utilise les opérateur logiques les plus courants, par exemples :
    • contrat édition aboutit aux articles qui contiennent soit "contrat", soit "édition", soit les deux
    • +contrat +édition aboutit aux artices qui contiennent "contrat" ET "édition"
    • +contrat -édition aboutit aux articles qui contiennent "contrat" mais pas "édition"
    • "contrat de cession" aboutit aux articles contenant la combinaison exacte "contrat de cession"
    • music* aboutit aux articles contenant les mots "musical", "musicien", "musicologie", etc.

Nous suivre /asso.irma /IrmACTU