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L’organisation de spectacles

Publié le 23 septembre 2004
Quelques notions des étapes à suivre et des organismes à contacter lors de l’organisation de toute manifestation.

Dans la rubrique : Documentation

Les aides au spectacle vivant

Publié le 23 septembre 2004
Cette fiche brosse l’ensemble des aides disponibles pour les entrepreneurs relevant du spectacle vivant et respectant, il va sans dire, les obligations sociales... Convient à tout projet de création et/ou de diffusion. Pour les aides spéciales en place dans le contexte de la crise du covid-19, consultez notre centre de ressources "Covid-19 et musique" ou la page dédiée à l'aide "crise covid 19" sur le site du CNM (Centre National de la Musique).

Dans la rubrique : Documentation

Droits voisins et copie privée

Publié le 23 septembre 2004
En quoi consistent les droits des artistes-interprètes ainsi que ceux des producteurs de phonogrammes ? Quel est le cadre législatif et quelles sont les circonstances permettant de toucher ces droits ?

Dans la rubrique : Documentation

Les aides au disque

Publié le 23 septembre 2004
Certaines structures peuvent fournir une aide financière à la production ou à l’autoproduction d’un disque comme les collectivités territoriales ou des organismes professionnels tels que l’Adami ou le Fonds pour la création musicale (FCM).

Dans la rubrique : Documentation

Le choix d’une structure de production : disque et spectacle

Publié le 23 septembre 2004
Organiser un spectacle ou produire un disque nécessite un cadre juridique adapté. La structure permettant de mener à bien ces activités pourra être, suivant le cas, une association ou une structure commerciale (SARL, EURL, Scop...).

Dans la rubrique : Documentation

La Sacem

Publié le 23 septembre 2004
Les droits et redevances des auteurs et compositeurs sont perçus et redistribués par la Sacem. Cette fiche décrit les conditions d’adhésion ainsi que les missions diverses de cette société : perception des droits sur les œuvres diffusées lors d’un spectacle vivant, aides aux projets culturels...

Dans la rubrique : Documentation

Les sociétés civiles de production discographique

Publié le 23 septembre 2004
Les sociétés civiles ont une mission de gestion et de protection des droits des producteurs et des artistes. Chacune de ces sociétés est spécialisée dans la gestion des droits d’une profession particulière que ce soit dans le domaine du disque ou dans celui de l’audiovisuel.

Dans la rubrique : Documentation

La fiscalité des associations

Publié le 23 septembre 2004
L’association comme toute personne physique ou morale est imposable selon les règles de droit commun. L’instruction du 15 septembre 1998, précisée par celle du 18 décembre 2006, a réformé le régime fiscal des associations.

Dans la rubrique : Documentation

Enseigner les musiques actuelles

Publié le 23 septembre 2004
Cette fiche expose les différentes conditions d’exercice ainsi que le mode de rémunération des enseignants dans le domaine des musiques actuelles. Fiche réalisée par Stephan Le Sagère, directeur de la Fneijma et auteur de Profession artiste.

Dans la rubrique : Documentation

Les tarifs (en brut) artistes-interprètes : artistes et chanteurs de variétés, artistes musiciens

Publié le 23 septembre 2004
La rémunération des artistes varie en fonction d’un certain nombre de paramètres : le contexte de la diffusion (enregistrement d’un disque, radio, télévision, cinéma, concert) et la durée ou la fréquence des prestations.

Dans la rubrique : Documentation


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