Résultats de la recherche

13411 résultat(s) obtenus pour votre recherche parmi : "tout le site "



Rapport de la commission spécialisée portant sur la loi applicable en matière de propriété littéraire et artistique

Rapport
Publié le 12 mai 2006
Ce rapport est un document préparatoire, proposé par André Lucas en décembre 2003 pour le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique.

Dans la rubrique : Documentation

Gagner en compétences pour gagner en compétitivité, étude sur les pratiques de VAE dans les entreprises industrielles et de services à l’industrie

Rapport
Publié le 12 mai 2006
Le Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie a présenté en mai 2005 son rapport final sur la VAE dans les entreprises industrielles et de services à l'industrie.

Dans la rubrique : Documentation

Les exportations de programmes audiovisuels français, diagnostic et propositions

Rapport
Publié le 12 mai 2006
Ce rapport, réalisé en juillet 2005 par Eric Moniot à l'initiative du CNC, se propose de faire un bilan de l'export de programmes audiovisuels français, et dans un deuxième temps, d'avancer des améliorations pour développer ce marché.

Dans la rubrique : Documentation

Les "panistes" interdits de stade

Musique et sport
Publié le 12 mai 2006
Selon un article du Monde du 10 mai, les steelpans, instrument trinidadien, et les "panistes" qui en jouent ne pourront, pour raison de sécurité, animer les stades au son de ces tonneaux métalliques pendant le Coupe du Monde de football qui aura lieu le mois prochain en Allemagne.

Dans la rubrique : Actualités

Le statut social du stagiaire en entreprise

Publié le 11 mai 2006
Inforeg, service d'information juridique de la Chambre de commerce et d'industrie de Paris, met à la disposition de tous des fiches descriptives de différents métiers. Il propose ici de revenir sur le statut du stagiaire en entreprise.

Dans la rubrique : Documentation

L’agent artistique

Fiche pratique
Publié le 11 mai 2006
Inforeg, service d'information juridique de la Chambre de commerce et d'industrie de Paris, met à la disposition de tous des fiches descriptives de différents métiers. Il propose ici de revenir sur le statut d'agent artistique.

Dans la rubrique : Documentation

L’artiste auteur

Fiche pratique
Publié le 11 mai 2006
Inforeg, service d'information juridique de la Chambre de commerce et d'industrie de Paris, met à la disposition de tous des fiches descriptives de différents métiers. Il propose ici de revenir sur le statut d'artiste-auteur.

Dans la rubrique : Documentation

La validation des acquis de l’expérience (VAE) bénévole

Rapport
Publié le 11 mai 2006
Ce rapport, publié en septembre 2005 par la fonda, présente les résultats de l'étude réalisée en 2004 sur la VAE. La réflexion aborde plus particulièrement la validation des acquis de l'expérience pour les bénévoles du milieu associatif.

Dans la rubrique : Documentation

Validation des acquis et de l’expérience : du droit individuel à l’atout collectif

Rapport d’information de l’Assemblée Nationale
Publié le 11 mai 2006
Danielle VILCHIEN, Thomas AUDIGE, Jean DEBEAUPUIS et Patrick SEGAL, membres de l'Inspection générale des affaires sociales, ont publié en juin 2005 ce rapport sur la validation des acquis.

Dans la rubrique : Documentation

Filière de la musique enregistrée : quels sont les véritables revenus des artistes interprètes ?

Etude
Publié le 11 mai 2006
Cette étude, publiée par l'Adami en avril 2006, lève le voile sur les rémunérations que les artistes-interprètes de la filière musicale tirent de la fixation et de la diffusion de leur travail enregistré. Elle repose sur l'analyse d'un large échantillon de contrats d'exclusivité des maisons de disque et a permis de mettre en évidence des pratiques qui tendent à faire de l'interprète le parent pauvre de la filière musicale.

Dans la rubrique : Documentation


| 1 | ... | 1105 | 1106 | 1107 | 1108 | 1109 | 1110 | 1111 | 1112 | 1113 | ... | 1342 |

Affinez votre recherche

Moteur de recherche : fonctionnement

  • Vous pouvez saisir indifféremment les mots recherchés en minuscules ou majuscules
  • Les accents ne sont pas pris en compte
  • La recherche utilise les opérateur logiques les plus courants, par exemples :
    • contrat édition aboutit aux articles qui contiennent soit "contrat", soit "édition", soit les deux
    • +contrat +édition aboutit aux artices qui contiennent "contrat" ET "édition"
    • +contrat -édition aboutit aux articles qui contiennent "contrat" mais pas "édition"
    • "contrat de cession" aboutit aux articles contenant la combinaison exacte "contrat de cession"
    • music* aboutit aux articles contenant les mots "musical", "musicien", "musicologie", etc.

Nous suivre /asso.irma /IrmACTU