POLITIQUE

Rapport d’Aurore Bergé au Premier ministre.
Février 2020

Rapport du Sénat sur la structuration des politiques culturelles territoriales.
Décembre 2019

Etude pluridisciplinaire de la DGCA / Ministère de la Culture.
Mai 2019

Rapport de Denis Berthomier.
Mai 2019

Note de l’Observatoire des politiques culturelles.
Février 2019

Rapport de Pascal Bois et Emilie Cariou au Premier Ministre.
Novembre 2018

Document cadre et comptes-rendus.
En cours

Note de l’Observatoire des politiques culturelles.
Mars 2018

Rapport de mission de Roch-Olivier Maistre
Octobre 2017

Rapport de l’IGAC / Ministère de la Culture.
Mars 2017

Avis du député Hervé Féron.
Octobre 2016

Pré-rapport de mission par Jules Frutos.
Octobre 2016

Rapport de Didier Lockwood remis au Premier ministre.
Juin 2016

Protocole d’accord issu de la médiation Schwartz.
Octobre 2015

Rapport délivré par la mission pour l’Acte II de l’exception culturelle, pilotée par Pierre Lescure.
Mai 2013

Rapport de mission de Christian Phéline.
Novembre 2013

Rapport de la mission menée par Franck Riester, Didier Selles, Alain Chamfort, Daniel Colling et Marc Thonon.
Septembre 2011

Protocole d’accord issu de la médiation Hoog.
Janvier 2011

Rapport de mission de Patrick Zelnik, Jacques Toubon et Guillaume Cerutti.
Janvier 2010

Étude de l’Observatoire des politiques culturelles menée pour l’Arcadi.
Janvier 2008

Plan d’orientation élaboré par la Concertation nationale des musiques actuelles (CSMA).
Septembre 2006

Rapport de Michel Berthod et Anita Weber (IGAC).
Juin 2006

Actes des rencontres de l’Afijma.
Mars 2006

Actes des 2èmes rencontres nationales (octobre 1998 à Nantes).
Avril 1999

Rapport de Alex Dutilhet Didier Varrod remis à la ministre de la Culture Catherine Trautmann.
Septembre 1998

Actes des 1eres rencontres nationales (octobre 1995 à Agen).
Février 1997