Rapport de la Coalition pour la diversité des expressions culturelles.
Décembre 2020
Rapport de mission publié par les ministère de la Culture français et québécois.
Novembre 2020
Manifeste / livre blanc de l’Appel des indépendants.
Novembre 2020
Rapport final de l’Union européenne.
Novembre 2020
Rapport final de l’Union européenne.
Novembre 2020
Rapport d’Aurore Bergé au Premier ministre.
Février 2020
Rapport du Sénat sur la structuration des politiques culturelles territoriales.
Décembre 2019
Actes des assises nationales de la Fédération nationale des DAC.
Octobre 2019
Etude pluridisciplinaire de la DGCA / Ministère de la Culture.
Mai 2019
Synthèse de l’Observatoire des politiques culturelles.
Octobre 2019
Rapport de Denis Berthomier.
Mai 2019
Note de l’Observatoire des politiques culturelles.
Février 2019
Rapport de Pascal Bois et Emilie Cariou au Premier Ministre.
Novembre 2018
Document cadre et comptes-rendus.
En cours
Note de l’Observatoire des politiques culturelles.
Mars 2018
Rapport de mission de Roch-Olivier Maistre
Octobre 2017
Rapport de l’IGAC / Ministère de la Culture.
Mars 2017
Avis du député Hervé Féron.
Octobre 2016
Pré-rapport de mission par Jules Frutos.
Octobre 2016
Rapport de Didier Lockwood remis au Premier ministre.
Juin 2016
Protocole d’accord issu de la médiation Schwartz.
Octobre 2015
Rapport délivré par la mission pour l’Acte II de l’exception culturelle, pilotée par Pierre Lescure.
Mai 2013
Rapport de mission de Christian Phéline.
Novembre 2013
Rapport de la mission menée par Franck Riester, Didier Selles, Alain Chamfort, Daniel Colling et Marc Thonon.
Septembre 2011
Protocole d’accord issu de la médiation Hoog.
Janvier 2011
Rapport de mission de Patrick Zelnik, Jacques Toubon et Guillaume Cerutti.
Janvier 2010
Étude de l’Observatoire des politiques culturelles menée pour l’Arcadi.
Janvier 2008
Plan d’orientation élaboré par la Concertation nationale des musiques actuelles (CSMA).
Septembre 2006
Rapport de Michel Berthod et Anita Weber (IGAC).
Juin 2006
Actes des rencontres de l’Afijma.
Mars 2006
Actes des 2èmes rencontres nationales (octobre 1998 à Nantes).
Avril 1999
Rapport de Alex Dutilhet Didier Varrod remis à la ministre de la Culture Catherine Trautmann.
Septembre 1998
Actes des 1eres rencontres nationales (octobre 1995 à Agen).
Février 1997