Étude d’impact réalisée par Xerfi pour la CSDEM et la CEMF.
Mai 2019
Rapport remis par Steven Hearn, fondateur du groupe Scintillo, à la ministre de la Culture et de la Communication et au ministre de l’Économie, du redressement productif et du numérique sur le développement de l’entrepreneuriat dans le secteur culturel en France.
Pour aller plus loin : Focus Irma
Entrepreneuriat culturel, mutations économiques et nouveaux acteurs
Rapport de Wenceslas Lizé, Delphine Naudier et Olivier Roueff pour le ministère de la Culture.
Mai 2011
Ce rapport a été rédigé et déposé par Ivan RENAR le 19 octobre 2005, au nom de la commission des Affaires culturelles sur l’application de la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création des Etablissements publics de coopération culturelle (EPCC).
Il se divise ainsi en deux parties :
I - Un constat positif : le succès d’une formule à perfectionner.
Une place incontestablement utile dans la panoplie des instruments juridiques ;
L’utilisation diversifiée et pragmatique de ce nouvel instrument juridique ;
Un bilan globalement positif, en dépit de quelques difficultés.
II - De nécessaires améliorations dans le double objectif de conforter la place des acteurs concernés et de renforcer la souplesse du dispositif.
Assouplir la composition du conseil d’administration ;
Clarifier et conforter le statut du directeur ;
La loi ne peut répondre à toutes les préoccupations.
En annexe, on retrouvera les comptes rendus des tables rondes qui se sont tenues le 8 juin 2005, la liste des personnes auditionnées et celle des établissements publics de coopération culturelle.