Rapport de Pap Ndiaye et Constance Rivière
Janvier 2021
Étude de Joëlle Farchy, Grégoire Bideau et Steven Tallec pour le Centre national de la musique.
Janvier 2021
Étude de la Sacem.
Janvier 2021
Étude de l’EENCA (anglais).
Novembre 2020
Rapport du Ministère de la Culture et du Département des études, de la prospective et des statistiques (deps).
Mars 2020
Actes des rencontres organisées par la Fédélima.
Février 2020
Une étude réalisée par Le Pôle et Haute Fidélité.
Janvier 2020
Baromètre CSDEM et CEMF.
Janvier 2020
Guide de On The move.
Janvier 2020
Compte rendu de Zone Franche.
Novembre 2019
Rapport publié par Music Managers Forum.
Novembre 2019
Baromètre IRMA.
Septembre 2019
Enquête chiffrée des réseaux et fédérations AJC, Grands Formats, Fneijma et ADEJ.
Septembre 2019
Étude réalisée par 13 organismes (Groupe Audiens, Adami, Afdas, CNV, CSDEM, fédération SCÈNES, GAM, PRODISS, Sacem, SCPP, SNEP, SPPF, UPFI).
Juin 2019
Étude d’impact réalisée par Xerfi pour la CSDEM et la CEMF.
Mai 2019
Baromètre IRMA.
Septembre 2018
Rapport du ministère de la Culture.
Mars 2018
Rapport du Haut Conseil à l’égalité entre les femmes et les hommes.
Janvier 2018
Élaboré par les organisations professionnelles d’auteurs, compositeurs et éditeurs de musique.
Octobre 2017
Guide initié par l’Addor, réalisé avec le soutien du Snac.
Octobre 2017
Livre blanc de l’AMA.
Juin 2017
Étude de la Fédélima.
Juin 2016
Étude de la CSDEM et de la CEMF.
Mars 2016
Portrait statistique de l’Observatoire des métiers du spectacle vivant / CPNEF-SV.
Septembre 2015
Rapport remis par Steven Hearn, fondateur du groupe Scintillo, à la ministre de la Culture et de la Communication et au ministre de l’Économie, du redressement productif et du numérique sur le développement de l’entrepreneuriat dans le secteur culturel en France.
Pour aller plus loin : Focus Irma
Entrepreneuriat culturel, mutations économiques et nouveaux acteurs
Rapport de la CPNEF-SV et du Céreq.
Mars 2012
Rapport de Wenceslas Lizé, Delphine Naudier et Olivier Roueff pour le ministère de la Culture.
Mai 2011
Ce rapport a été rédigé et déposé par Ivan RENAR le 19 octobre 2005, au nom de la commission des Affaires culturelles sur l’application de la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création des Etablissements publics de coopération culturelle (EPCC).
Il se divise ainsi en deux parties :
I - Un constat positif : le succès d’une formule à perfectionner.
Une place incontestablement utile dans la panoplie des instruments juridiques ;
L’utilisation diversifiée et pragmatique de ce nouvel instrument juridique ;
Un bilan globalement positif, en dépit de quelques difficultés.
II - De nécessaires améliorations dans le double objectif de conforter la place des acteurs concernés et de renforcer la souplesse du dispositif.
Assouplir la composition du conseil d’administration ;
Clarifier et conforter le statut du directeur ;
La loi ne peut répondre à toutes les préoccupations.
En annexe, on retrouvera les comptes rendus des tables rondes qui se sont tenues le 8 juin 2005, la liste des personnes auditionnées et celle des établissements publics de coopération culturelle.