Emploi

Zone Franche organise, le 12 février à Paris, une rencontre professionnelle seront présentés le Comité Visas Artistes ainsi que les avancées concrètes en matière de mobilité des artistes et de visas au niveau européen.

Le ministère de la Culture travaille en ce moment à un projet de réforme de l'enseignement supérieur (musique, danse, théâtre, cirque) que le collectif Artefact conteste sur ses méthodes et sur ses objectifs. Un appel à signature est lancé par le collectif auprès des acteurs culturels.

Dans le cadre du Mois de l'Economie sociale et solidaire, la Fraca-Ma organise une rencontre le mercredi 4 novembre à Orléans (45) sur le thème : Pépinières, couveuses d'entreprises, CAE : de nouvelles voies pour la professionnalisation des porteurs de projets culturels.

Il s'agit d'un dispositif qui bénéficie de peu de communication, mais Impact Emploi est un logiciel développé par l'Urssaf qui permet aux associations d'établir le bulletin de salaire et de fournir l'ensemble des déclarations sociales et fiscales de manière simplifiée, avec l'aide d'un "tiers de confiance".

La circulaire interministérielle du 5 Août 2009 récapitule tous les changements intervenus dans le fonctionnement du Guso depuis 2004, dispositif de guichet unique permettant aux organisateurs non professionnels de spectacles vivants de réaliser l'ensemble des déclarations obligatoires liées à l'embauche et à l'emploi.

La dernière journée d'information juridique organisée par les centres de ressources du spectacle vivant, CND, CnT, HorsLesMurs, Irma et le Cipac (pour le secteur des arts plastiques) était consacrée au cumul d’activités, ses modalités et conséquences, dans les secteurs artistiques le 2 décembre 2009. Le compte-rendu de cette journée est disponible.

Dans le cadre du Plan de mobilisation pour l'emploi, deux circulaires relatives au Contrat d'accompagnement dans l'emploi (CAE) et au contrat initiative emploi (CIE) sont en ligne sur le site du ministère de la Culture.

Le 9 juillet, Frédéric Mitterrand a clos les Entretiens de Valois lors d'un comité qui a permis de dresser un bilan de ces rencontres débutées en février 2008. Elles déboucheront sur la tenue de Conférences du spectacle vivant qui aborderont entre autre les questions européennes, l'emploi/formation, la diffusion...

La Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle du ministère de l'Economie a lancé, en partenariat avec le Snep et l'Upfi, un contrat d'étude prospective (CEP) pour établir un panorama et des recommandations en matière d'emploi et de formation dans le secteur phonographique.

Le Jardin Moderne publie un compte-rendu d'une journée d'échanges consacrée au nouveau statut d'auto-entrepreneur. Comment fonctionne ce régime ? À qui s'adresse-t-il ? Est-ce adapté aux artistes ? La synthèse de cette rencontre permet d'y voir plus clair sur ces questions.

L'Urssaf met à disposition, sur son site Internet, un guide des droits et obligations qui incombent à un organisateur de spectacles vivants, que ce soit son activité principale ou qu'il soit organisateur occasionnel.

De nouveaux décrets précisent les conditions d'aide à l'embauche des jeunes de moins de 26 ans dans le cadre d'un contrat d'apprentissage, d'un contrat de professionnalisation et d'un CDI pour les stagiaires.

Un décret publié le 3 mai 2009 indique que, dans le cadre d'un contrat de travail intermittent (CDII), les signataires sont dispensés de préciser les périodes de travail et la répartition des heures de travail au sein de ces périodes. Les obligations en la matière dépendent ainsi de la convention collective appliquée.

Le Deps du ministère de la Culture lance un appel à propositions de recherche autour de l'emploi artistique et culturel, de ses représentations et des stratégies d'adaptation des acteurs. Ces travaux feront l'objet d'un financement et d'une expertise éditoriale du Deps.

Huit structures musicales et culturelles basées à Paris (Bureau Export, Accords croisés, Mondomix...) ont fondé le groupement d'employeurs "Paris Mix Group'Emploi" et visent à mutualiser prochainement l'emploi de cinq postes.