Tournées : les artistes et techniciens en déplacement

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Publié le vendredi 29 mai 2015

2015

Le 16 mars, les Centres de ressources du spectacle vivant - CND, CnT, CNV, HorsLesMurs, Irma - organisaient à Paris une journée d’information juridique sur l’organisation d’une tournée en France et ce que cela implique pour les producteurs, diffuseurs et organisateurs de spectacles.

Les centres de ressource du spectacle vivant (le Centre national de la chanson, des variétés et du jazz, le Centre national de la danse, le Centre national du Théâtre, HorsLesMurs et l’Irma) proposent, pour leur 17e journée d’information juridique, de se pencher sur la tournée.

L’organisation d’une tournée en France implique, pour les producteurs, diffuseurs et organisateurs de spectacles, une longue préparation en amont et souvent un budget conséquent, laissant ainsi peu de place à l’improvisation. Comment se passe la négociation des contrats de travail avec les artistes et techniciens ? Comment est fixée la rémunération ? Dans quelles conditions peut-on inclure une clause d’exclusivité ? Comment maîtriser la question des frais professionnels ?

En outre, pouvoir gérer, même dans l’urgence, divers événements susceptibles de survenir au cours de la tournée passe par une bonne appréhension des questions juridiques liées à ces événements : qui supporte le coût d’une annulation de date au milieu d’une tournée ? Faut-il rémunérer les jours off ? …

Autant de sujets à la fois fréquents et complexes qu’il convient d’aborder avec vigilance afin de sécuriser la gestion de la tournée.


INTRODUCTION - LA TOURNÉE, DE QUOI PARLE-T-ON ?

Animée par :
Me Pierre Lautier, avocat au barreau de Paris, cabinet Pierre Lautier
Sébastien Berthe, chargé d’études, Centre de ressources du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz (CNV)
Mathias Milliard, chargé d’information et de ressources, Centre d’information et de ressources pour les musiques actuelles (Irma)

ATELIER 1 - LE CONTRAT DE TRAVAIL : QUELLES SPÉCIFICITÉS EN TOURNÉE ?

Intervenants :
Cédric Cimadomo, administrateur, Zamora Productions
Julie Comte-Gabillon, gérante et directrice de production, La Magnanerie
Me Camille Lenoble, avocate au barreau de Paris, associée, cabinet Pixel-avocats

Modération :
Émilie Le Thoër, responsable du Pôle juridique, Centre national du Théâtre (CnT)
Raphaëlle Petitperrin, chargée de l’information juridique, Centre national de la danse (CND)

ATELIER 2 - LES FRAIS PROFESSIONNELS EN QUESTIONS

Intervenants :
Marie-Eva Haguet, responsable du Département des affaires juridiques, Urssaf en Ile-de-France
Didier Le Bras, expert-comptable du spectacle, de la musique et de l’audiovisuel, cabinet Culture de Gestion
Me Camille Lenoble, avocate au barreau de Paris, associée, cabinet Pixel-avocats

Modération :
Gentiane Guillot, secrétaire générale, HorsLesMurs


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DOSSIER DOCUMENTAIRE


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COMPTE-RENDU


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