TOURNÉES : LES ARTISTES ET TECHNICIENS EN DÉPLACEMENT

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Publié le lundi 12 janvier 2015

Les centres de ressources du spectacle vivant - CNT, CND, CNV, Irma, HorsLesMurs - présentent leur prochaine journée d’information juridique qui aura lieu le 16 mars à Paris. Elle sera consacrée aux contrats et aux conditions de travail (rémunération, annulation, frais pros) des artistes et techniciens dans le cadre d’une tournée.

ATTENTION ! PLUS QUE QUELQUES PLACES !

L’organisation d’une tournée en France implique, pour les producteurs, diffuseurs et organisateurs de spectacles, une longue préparation en amont et souvent un budget conséquent, laissant ainsi peu de place à l’improvisation.
Comment se passe la négociation des contrats de travail avec les artistes et techniciens ? Comment est fixée la rémunération ? Dans quelles conditions peut-on inclure une clause d’exclusivité ? Comment maîtriser la question des frais professionnels ?

En outre, pouvoir gérer, même dans l’urgence, divers événements susceptibles de survenir au cours de la tournée passe par une bonne appréhension des questions juridiques liées à ces événements : qui supporte le coût d’une annulation de date au milieu d’une tournée ? Faut-il rémunérer les jours off ? …

Autant de sujets à la fois fréquents et complexes qu’il convient d’aborder avec vigilance afin de sécuriser la gestion de la tournée.

En premier lieu, une mise en contexte permettra de définir les spécificités d’une tournée dans les différents secteurs du spectacle vivant et de dresser un panorama des interlocuteurs rencontrés.
Ensuite, deux ateliers aborderont en détails les questions liées au contrat de travail et aux frais professionnels.

Programme

9h00 - Accueil des participants

9h30 - Ouverture de la journée par le Président de la Conférence permanente

9h45
La tournée : de quoi parle-t-on ?

Avec :
- Me Pierre Lautier, avocat au Barreau de Paris, cabinet Pierre Lautier
- Sébastien Berthe, chargé d’études, Centre de ressources du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
- Mathias Milliard, chargé d’information et de ressources, Irma

10h30 - Atelier 1
Le contrat de travail : quelles spécificités en tournée ?

Intervenants :
- Cédric Cimadomo, adminsitrateur de Zamora Productions
- Julie Comte-Gabillon, gérante et directrice de production, La Magnanerie
- Me Camille Lenoble, avocate au barreau de Paris, Associée du Cabinet Pixel-Avocats
Modération : Emilie Le Thoër, responsable du Pôle juridique, Centre national du Théâtre et Raphaëlle Petitperrin, chargée de l’information juridique, Centre national de la danse

12h30 - Pause déjeuner

14h15 - Atelier 2
Les frais professionnels en questions

Intervenants :
- Marie-Eva Haguet, responsable du Département des affaires juridiques, Urssaf Ile-de-France
- Didier Le Bras, expert comptable, cabinet Culture de Gestion
- Me Camille Lenoble, avocate au barreau de Paris, Associée du Cabinet Pixel-Avocats
Modération : Gentiane Guillot, secrétaire générale, HorsLesMurs

16h30 – Fin des débats

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Programme JIJ 2015

INSCRIPTION OBLIGATOIRE

Inscriptions closes

Infos pratiques :
Lundi 16 mars 2015 de 9h00 à 16h30
au Théâtre du Vieux-Colombier
21, rue du Vieux-Colombier - 75006 Paris
M° Saint-Sulpice ou Sèvres-Babylone

Les organisateurs :
Cette 17e journée d’information juridique (JIJ) vous est proposée par les centres de ressource du spectacle vivant : le Centre national de la chanson, des variétés et du jazz, le Centre national de la danse, le Centre national du Théâtre, HorsLesMurs et l’Irma.

Voir les comptes-rendus des précédentes JIJ

L’Irma reçoit le soutien de ...

  • Fonds pour la Création Musicale
  • Société pour l’Administration des Droits des Artistes Musiciens Interprètes
  • Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
  • Société des Auteurs, Compositeurs et Editeurs de Musique
  • Société civile des Producteurs de Phonogrammes en France

Partenaires : l’Irma est associé à ...

  • Conférence permanente des directeurs de centre d’information et de ressources du domaine culturel

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