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Publié le mardi 19 mai 2009
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Sommet mondial du droit d’auteur
La Cisac organise la seconde édition du Sommet mondial du droit d’auteur qui aura lieu à Washington DC les 9 et 10 juin et qui réunira acteurs de la création et des industries culturelles autour des questions liées à la propriété intellectuelle et aux contenus créatifs sur Internet.
“L’économie numérique ne pourrait pas exister sans le travail des créateurs, qu’ils soient compositeurs, réalisateurs, peintres ou photographes” indique Eric Baptiste, Directeur général de la Cisac. “Il est essentiel que l’ensemble des acteurs de l’industrie numérique aux Etats-Unis et dans le monde reconnaissent le rôle et la valeur des oeuvres des créateurs. Nous souhaitons accueillir à Washington les auteurs, les grands acteurs de l’industrie et les décideurs politiques pour débattre de scénarios et de solutions adaptées au développement de l’économie numérique, tout en tenant compte des intérêts des utilisateurs, des consommateurs et du secteur culturel”.
“La voix des créateurs se fait rarement entendre sur les questions de droit d’auteur à l’ère numérique, leur participation est ce qui fait la spécificité du Sommet mondial du droit d’auteur” souligne Robin Gibb, Président de la Cisac, chanteur et auteur-compositeur du légendaire groupe des Bee Gees. “Le Sommet de Washington consacrera la créativité comme élément essentiel du paysage économique, culturel et social”.
Le programme des conférences, qui réunira une centaine d’intervenants, soulignera la nécessité d’un dialogue constructif sur la protection des droits des auteurs et la diffusion des oeuvres à l’ère numérique. Aux côtés de Robin Gibb interviendront des créateurs tels que le peintre et sculpteur américain Frank Stella, l’artiste peintre français Hervé Di Rosa, l’auteur-compositeur-interprète américain Lamont Dozier et le musicien et compositeur mexicain Armando Manzanero.
Parmi les principaux représentants de l’industrie appelés à intervenir figurent en particulier : David C. Drummond, Vice-président senior de Google, en charge du développement de l’entreprise et de la Direction juridique ; Roger Faxon, Président-Directeur-Général de EMI Music Publishing ; Michael Heller, Professeur de droit et auteur de “The Gridlock Economy” (l’économie verrouillée) ; Zahavah Levine, Conseiller juridique de YouTube et Google ; Suzan Mann, Responsable de la politique de propriété intellectuelle chez Microsoft Corporation ; Ralph Oman, Professeur de propriété intellectuelle et de droit des brevets à l’Université George Washington ; Marybeth Peters, US Register of Copyright ; David Renzer, Président-Directeur-Général de Universal Music Publishing Group ; Richard Sarnoff, Président de Bertelsmann Digital Media Investments et Président de l’Association américaine des éditeurs de livres (AAP) ; Gary Shapiro, Président Directeur-Général de la Consumer Electronics Association (association représentant les constructeurs d’électronique grand public) ; et bien d’autres.
Le slogan du Sommet mondial du droit d’auteur, “Créateurs et industries culturelles, les
nouveaux défis”, reflète les quatre principaux thèmes qui seront abordés lors de ces deux jours
de conférence :
Nouvelles visions pour les industries culturelles
Défis pour les créateurs et les
ayants droits à l’ère numérique
Prévisions climatiques pour le droit d’auteur
Valoriser
l’écosystème de la création.
« Scénarii d’avenir pour les industries culturelles »
Une série de discours, questions et réponses, jeux de rôles et débats permettront de considérer l’avenir en terme de ®Ã©volution du numérique, le nouveau modus operandi entre technologies, fournisseurs de contenus et ayants-droits et le rôle des sociétés de gestion collective, des nouveaux modes de diffusion des Å“uvres et des nouveaux modèles économiques.
« Droits et attentes des créateurs »
Sous l’égide du Président de la Cisac, Robin Gibb, des Bee Gees, et de son Vice-président, Alfonso Cuarón, réalisateur plusieurs fois primé, plusieurs artistes de renom représentant les différents répertoires créatifs participeront à l’ensemble des débats afin d’exprimer leurs attentes vis-à -vis des politiques et de l’industrie. Le Sommet sera également l’occasion de lancer officiellement un « Manifeste » regroupant tous les principes auxquels les créateurs aspirent pour l’avenir de la création et la diffusion de leurs Å“uvres.
« Les industries culturelles, moteurs de la croissance économique mondiale ? »
Économistes et experts financiers interviendront au cours d’une série de discours, rapports exclusifs et de débats permettant de revendiquer le rôle fondamental sur le plan économique, social et culturel, que jouent les créateurs et les industries culturelles. D’autres débats seront consacrés à l’identification des nouvelles sources de revenus et des nouveaux modes de financement de la création de demain.
« À qui de droit ? »
Un face à face opposera le représentant des fabricants d’équipements électroniques, Gary Shapiro (Consumer Electronics Association), à celui des ayants-droits, David Israelite (National Music Publishers Association). Ce "duel" promet d’être aussi passionnant que celui ayant opposé en 2007 le Professeur Lawrence Lessig, fondateur de Creative Commons, à Brett Cottle, Président du Conseil d’Administration de la Cisac et Président de la société d’auteur australienne, l’APRA.
« Harmonisation et protection du droit d’auteur à l’échelle internationale »
À l’heure où les questions portant sur le droit d’auteur exigent de plus en plus des réponses globales, juristes et experts en Propriété Intellectuelle analyseront les freins et les leviers d’une meilleure coopération entre les différents systèmes de droit d’auteur dans le monde.
« FAI et télécommunication : éléments du problème ou solution ? »
De nombreux pays, ainsi que des ayants-droits, attendent une attitude plus proactive de la part des FAI et opérateurs de télécommunication afin de trouver une solution au problème des très nombreux contenus illégaux disponibles sur Internet sans qu’il n’y ait le moindre contrôle. Certains estiment aussi que les FAI devraient reconnaître que les contenus représentent une part importante de leur succès et constituent une source de valeur pour leurs services, et qu’ils devraient donc partager cette réussite avec les créateurs et leurs industries. Des dirigeants des deux parties exposeront leurs points de vue et discuteront des relations futures entre ayants-droits et FAI, à travers différents scénarii.
« États-Unis - Nouvelle administration. Nouveau Congrès. Nouvel agenda ? »
Alors que le travail commence pour les nouveaux locataires de la Maison Blanche et pour le Congrès américain, quel avenir attend le droit d’auteur et la propriété intellectuelle aux états-Unis ? Quelles sont les attentes des ayants-droit et des utilisateurs de contenus ? Les mesures prévues à l’ordre du jour sont-elles en phase avec le reste du monde ? Œuvres orphelines, droits des interprètes ou encore décisions du CRB seront certains des thèmes d’actualité qui se trouveront au cœur des débats.
De plus, plusieurs ateliers thématiquesseront consacrés à divers sujets, tels que :
« Les licences européennes multi-territoriales »
Deux ans après la première édition du Sommet à Bruxelles, le panorama en Europe a-t-il réellement changé ? Quels nouveaux schèmes se mettent en place, et dans ce cadre, les licences paneuropéennes ont-elles vraiment été simplifiées ? Quelles sont les conséquences pour les créateurs, les éditeurs de musique, les sociétés d’auteurs et les utilisateurs de contenus ? Et surtout, au vu des barrières culturelles, financières et traditionnelles, ces licences deviendront-elles un jour une réalité ?
« L’expansion du droit de suite »
Au sein de l’Union Européenne, et dans un nombre croissant de pays, les artistes graphiques et plastiques jouissent maintenant du droit de suite, qui leur permet d’obtenir une part du produit de la revente de leurs œuvres. Un panel de spécialistes issus de sociétés dédiées aux arts graphiques et plastiques, galeries d’art, maisons de vente aux enchères et fondations artistiques, sans oublier les créateurs, analyseront les avantages et les inconvénients du droit de suite. La séance sera précédée d’un rapport exclusif portant sur l’impact du droit de suite au Royaume-Uni.
« Les bénéfices des métadonnées et de l’information sur le régime des droits (RMI) pour votre business »
Les nouveaux systèmes d’information sur le régime des droits sont-ils aptes à améliorer les conditions de business des médias, fournisseurs de contenus, ayants-droit et sociétés d’auteurs ? Cet atelier expliquera pourquoi l’architecture RMI, les bons outils de surveillance, l’autorité des bases de données internationales et l’interopérabilité des identifiants sont essentiels pour l’activité numérique.
Programme détaillé (en anglais)
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Le développement des techniques numériques bouleverse la filière musicale. Cette révolution impacte la production, la distribution, la création, la promotion… Gratuité, réseaux sociaux, crise du disque, on en a beaucoup parlé, mais comment réagissent les artistes ? Comment cela a-t-il changé leur métier ?
Au-delà des prises de position individuelles, l’étude Les Musiciens dans la révolution numérique montre qu’ils manifestent une véritable inquiétude tout en étant les premiers à s’emparer de ces techniques et des nouveaux modes de création et de diffusion. Cette analyse va jusqu’à distinguer cinq grandes familles organisées autour de la manière dont les musiciens s’insèrent, ou pas, dans cette nouvelle ère.
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