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Centre d'information et de ressources pour les musiques actuelles
- L’auteur au XXIe siècle
- Droit d’auteur et droits voisins dans la société de l’information (DADVSI)
- Livre Blanc pour la relance de la politique culturelle
- Droit d’auteur et mondialisation
- Mémoire rouge de Frémeaux et Associés - 2006
- le régime juridique des oeuvres multimédia : droits des auteurs et sécurité juridique des investisseurs
- Droits d’auteur et droits voisins dans les pays d’Afrique francophone
- Propriété littéraire et artistique et libertés individuelles dans l’environnement numérique
Publié le vendredi 20 avril 2007
Livret explicatif
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Rencontre avec le droit d’auteur
Ce livret a été conçu suite à une exposition sur le droit d’auteur, réalisée par des étudiants en droit des techniques de l’info-com au centre d’études sur la coopération juridique internationale de Poitiers. Ils apportent leurs connaissances et proposent une approche complète du droit d’auteur.
Les étudiants au magistère en droit des techniques de l’info-com au centre d’études sur la coopération juridique internationale (CECOJI) de Poitiers ont réalisé dans le cadre de leur stage de fin d’année une exposition à l’Espace culture multimédia de Poitiers.
Ce livret reprend le contenu de cette exposition et propose, en 12 points, une vision claire et complète du droit d’auteur.
Historique du droit d’auteur
Critères de protection de l’œuvre
Les droits de l’auteur
Limites et exceptions
Auteurs au pluriel / Auteur salarié
Les droits voisins
Deux grands systèmes de protection des œuvres de par le monde
Sociétés de gestion et de répartition des droits
La rémunération pour copie
Le peer to peer
Les mesures techniques de protection
Le « Libre »
Documents joints
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CECOJI / Espace Mendès France (PDF - 730.1 ko)
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