Rapport d’information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite des travaux du groupe de réflexion sur la création culturelle

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Publié le vendredi 30 juillet 2004

Un rapport de Jacques VALADE, Commission des affaires culturelles du Sénat.

Voir en ligne : Consulter le rapport

Rapports du Sénat, n° 414

"Constatant que la création culturelle est foisonnante en France, le rapporteur estime nécessaire de maintenir l’exception culturelle française. Il s’agit notamment de pérenniser et de recentrer le régime de l’intermittence, face à la crise qui touche les intermittents du spectacle et de redonner une ambition à la politique culturelle en valorisant les créations et en confortant l’emploi artistique. En annexe sont proposés les comptes rendus des auditions des personnalités interrogées."

Au sommaire de ce rapport

CONCLUSIONS DU GROUPE DE RÉFLEXION SUR LA CRÉATION CULTURELLE
I. MAINTENIR L’EXCEPTION CULTURELLE FRANà ?AISE
A. EN RÉAFFIRMER LE PRINCIPE
B. LES LIMITES DU SYSTà ?ME
II. PÉRENNISER ET RECENTRER LE RÉGIME DE L’INTERMITTENCE
A. UN PROCESSUS AUJOURD’HUI BIEN ENGAGÉ
B. CONSTRUIRE UN RÉGIME PÉRENNE POUR L’AVENIR
C. ÉLARGIR LA RÉFLEXION AU-DELÀ DU SEUL RÉGIME DES INTERMITTENTS
III. REDONNER UNE AMBITION À LA POLITIQUE CULTURELLE
A. VALORISER LES CRÉATIONS
B. CONFORTER L’EMPLOI ARTISTIQUE
C. UNE POLITIQUE CULTURELLE « ÉLITAIRE POUR TOUS » (Antoine Vitez)
– COMPTES RENDUS DES AUDITIONS