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Centre d'information et de ressources pour les musiques actuelles
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- Comportement du consommateur et piratage dans le contexte des réseaux informatiques
- Les droits d’auteur
- Charte d’engagements pour le développement de l’offre légale de musique en ligne, le respect de la propriété intellectuelle et la lutte contre la piraterie numérique
- Pour une utilisation légale du peer-to-peer
- Le droit d’auteur à l’heure d’Internet
- Rapport du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique sur le Peer-to-peer (P2P)
- Petite histoire des batailles du droit d’auteur
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- Les droits d’auteur et les droits voisins dans la société de l’information
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- Les internautes et le téléchargement
- Le droit d’auteur face à Internet
- Piracy report 2006 IFPI Music
- L’économie de l’immatériel. La croissance de demain.
- Les pratiques de copiage des internautes français : une analyse économique
- Musique et téléchargement : entre répression et responsabilisation
- Le destin d’une oeuvre à l’ère numérique
Article mis à jour le vendredi 10 septembre 2010
Article créé le dimanche 28 décembre 2003
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Synthèse
Peer-to-peer : quelle utilisation pour quels usages ?
Ce texte, publié en juin 2003 par le Forum des droits sur l’internet, est une synthèse du forum de discussion qui a eu lieu du 6 janvier au 30 mai 2003 sur le thème des réseaux peer-to-peer, et notamment la question de l’encadrement juridique de cette pratique.
"Le forum de discussion a reçu plus de 600 contributions émanant de plusieurs centaines d’internautes qu’ils s’agissent de techniciens, d’associations professionnelles (AFA, SCPP), d’auteurs ou d’utilisateurs des réseaux peer-to-peer."
C’est grâce aux discussions engagées sur le Forum des droits sur l’internet, ainsi que la collaboration de la FING(Fondation Internet Nouvelle Génération) que ce débat a avancé et propose ainsi des pistes nouvelles de réflexion.
SOMMAIRE
INTRODUCTION
I - QUELS USAGES DES SYSTEMES PAIR A PAIR ?
L’utilisation dans le milieu de l’enseignement
Diffusion de contenus interactifs en flux continu
Multiplier les puissances de calcul
Faciliter la coopération et le travail collaboratif
Construire des réseaux de proximité ou de secours
Diffusion des données copyleftées
II - L’ÉCHANGE D’œUVRES MUSICALES OU CINEMATOGRAPHIQUES ENTRE LES INTERNAUTES
Les raisons du téléchargement de fichiers musicaux
- Le coût d’acquisition de l’œuvre originale
- La diversité du choix offert
- Le besoin de tester le produit
Le comportement de l’internaute face à l’œuvre téléchargée
- Les œuvres cinématographiques
- Les logiciels
- La musique
L’encadrement de la diffusion d’œuvres protégées
- Interdire les réseaux P2P
- Contrôler les réseaux, l’utilisateur ou les copies
- Polluer les réseaux
- Inventer un nouveau mode de rémunération
- Innover dans les produits proposés
III - LA PROTECTION DE L’ENFANCE ET LA LUTTE CONTRE LES RESEAUX D’ÉCHANGE DE FICHIERS PEDO-PORNOGRAPHIQUES
CONCLUSION
Documents joints