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Les Contrats 360°
Pour une explication des contrats à droits multiples
Auteur : Pierre-Marie Bouvery
Mots-clés :
Spectacle -
Droit d’auteur -
Juridique -
(
- Ce livre/ouvrage est également disponible à la librairie de l'Irma
Les contrats à 360° (ou contrats à droits multiples) sont un type de contractualisation apparu sous ce nom il y a quelques années et concernant les différentes sources de revenus de l’artiste.
Mais que revêt la réalité de ces contrats à 360 ° ? Quelles clauses y (re)trouve-t-on ? Quelles en sont les modalités ?
Réservés aux grandes pointures dans un premier temps, à l’instar de Robbie Williams et de la signature faramineuse avec EMI Music en contrepartie d’une avance de 80 millions de livres sterling, ces contrats apparaissent désormais incontournables lors de la signature entre artistes et maisons de musique… dépassant par là le rôle traditionnel des maisons de disques particulièrement dans un contexte de crise de l’industrie du disque.
Pierre-Marie Bouvery, avocat spécialisé en propriété intellectuelle et auteur du best-seller Les Contrats de la musique, commente de façon très éclairante les clauses à 360 °, tout en rappelant les différentes difficultés à surmonter pour comprendre, et conclure, un contrat à « droits multiples ».
L’auteur : Pierre-Marie Bouvery est avocat à la Cour de Paris. Après avoir été membre de la direction juridique d’une société de gestion de droits voisins, il exerce son activité au sein du cabinet Factori dont il est l’un des cofondateurs. Ancien collaborateur du magazine Les Inrockuptibles, il est également l’auteur du guide Les Contrats de la musique aux éditions Irma. Pierre-Marie Bouvery intervient également comme formateur à l’Irma.
Éditeur : Irma • Édition : 01/01/11 •
Format : 15 x 20 cm • Pagination : 64 pages • Langue : Français
