Les Contrats 360°

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Mots-clés : Spectacle - Droit d’auteur - Juridique -


Pour une explication des contrats à droits multiples

Disponible en PDF (9,60 €) et en papier (12 €)

Les contrats à 360° (ou contrats à droits multiples) sont un type de contractualisation apparu sous ce nom il y a quelques années et concernant les différentes sources de revenus de l’artiste.
Mais que revêt la réalité de ces contrats à 360° ? Quelles clauses y (re)trouve-t-on ? Quelles en sont les modalités ?

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Réservés aux grandes pointures dans un premier temps, à l’instar de Robbie Williams et de la signature faramineuse avec EMI Music en contrepartie d’une avance de 80 millions de livres sterling, ces contrats apparaissent désormais incontournables lors de la signature entre artistes et maisons de musique… dépassant par là le rôle traditionnel des maisons de disques particulièrement dans un contexte de crise de l’industrie du disque.

Pierre-Marie Bouvery commente de façon très éclairante les clauses à 360°, tout en rappelant les différentes difficultés à surmonter pour comprendre, et conclure, un contrat à « droits multiples ».


À propos de l’auteur :

Pierre-Marie Bouvery :

Il est avocat à la Cour de Paris. Après avoir été membre de la direction juridique d’une société de gestion des droits voisins, il exerce son activité au sein du cabinet Factori dont il est l’un des cofondateurs. Il est également l’auteur des Contrats de la musique aux éditions Irma.

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