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Article mis à jour le mardi 2 août 2011
Article créé le mardi 20 octobre 2009
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2009
Le cumul d’activités dans les secteurs artistiques : modalités et conséquences
La dernière journée d’information juridique organisée par les centres de ressources du spectacle vivant, CND, CnT, HorsLesMurs, Irma et le Cipac (pour le secteur des arts plastiques) était consacrée au cumul d’activités, ses modalités et conséquences, dans les secteurs artistiques le 2 décembre 2009. Le compte-rendu de cette journée est disponible.
Pour leur 12e journée d’information juridique, les centres de ressources du spectacle vivant : CND, CnT, HorsLesMurs, Irma et le Cipac (pour le secteur des arts plastiques) s’intéressent au cumul d’activités, ses modalités et conséquences, dans les secteurs artistiques.
Le cumul d’activités dans les secteurs artistiques :
Modalités et conséquences
Atelier 1 : Intermittence du spectacle et cumul d’activités
Que dit le droit du travail ?
Les règles et conséquences d’un cumul au regard de l’assurance-chômage.
Les effets en termes de sécurité sociale, droits à la formation, retraite.
Et en situation de transition ?
Questions du public
Intervenants : Karine Duquesnoy, chef du bureau de l’emploi à la DMDTS ; Caroline Bironne, avocate au barreau de Paris ; Christophe Fourmond, juriste de Pôle emploi services, Patrick Delamarre, directeur technique, chargé de production et formateur aux métiers du spectacle.
Atelier 2 : Cumul d’activités dans diverses situations professionnelles
L’auteur et ses activités annexes.
Le travailleur indépendant.
Fonctionnaire et activités privées.
Retraité et reprise d’activités.
Salarié du régime général et multiactivité.
Questions du public
Intervenants : Grégory Jérôme, responsable service étude et accompagnement de projets à l’Ogaca ; Francis Kessler, avocat à la Cour ; Jean-Louis BENOIT, responsable Communication – Partenariats au RSI Ile de France Centre.
- COMPTE-RENDU Le cumul des activités dans les secteurs artistiques
Documents joints
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Gloassaire (PDF - 180.5 ko)
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Bibliographie (PDF - 173.6 ko)
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Fiche pratique Immatriculation (PDF - 157.7 ko)
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Fiche pratique facturation (PDF - 241.7 ko)
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Présentation Pôle Emploi CNCS (PDF - 745.7 ko)