La négociation du contrat d’artiste

Publié le lundi 27 mars 2017

Guide de la négociation du contrat d’enregistrement de phonogrammes

2e édition entièrement réactualisée, ce guide inclut les dernières législations et jurisprudences, coédité avec l’ADAMI.

Comprendre les enjeux d’un contrat, c’est gagner en pouvoir de négociation.

Conçu dès sa 1re édition comme un véritable outil didactique, ce guide, réactualisé en fonction des dernières législations et jurisprudences, aborde de manière exhaustive et pratique la question de la négociation des contrats d’enregistrement phonographique. Il éclaire des sujets complexes où s’entremêlent droit des contrats, droit du travail et droit de la propriété intellectuelle, pratiques professionnelles et décisions judiciaires.

L’auteur propose une lecture du cadre légal de ce type de contrat, puis analyse article par article un contrat « digest » qui permet d’aborder toutes les variantes qu’un artiste peut se voir proposer par un producteur. Alternant commentaires, recommandations et jurisprudences sur chaque article, Maître Guilloux donne ainsi des clés pour mener une négociation équitable basée sur une bonne compréhension des conséquences juridiques et économiques de chaque clause.

Cet ouvrage s’adresse en priorité aux artistes et à leur entourage professionnel, mais aussi à tous les acteurs de la musique qui souhaitent professionnaliser leurs pratiques et mieux travailler ensemble.

Sommaire :

  • statut de l’artiste-interprète
  • droits voisins
  • droits d’auteur
  • contrat de travail
  • artiste producteur
  • rémunérations
  • contrat 360°
  • représentants de l’artiste
  • analyse commentée article par article


A propos de l’auteur :

Jean-Marie Guilloux est avocat au barreau de Paris depuis 1999. Titulaire des certificats de spécialisation en droit de la propriété intellectuelle et en droit des nouvelles technologies, de l’informatique et de la communication, médiateur agréé du Centre de médiation et d’arbitrage de Paris (CMAP-CCI Paris), diplômé du HEC Executive-MBA, il a rejoint le barreau de Paris après avoir consacré l’essentiel de sa carrière au monde musical et audiovisuel auprès d’acteurs majeurs de la filière. Il est également l’auteur de l’aide-mémoire Captation audiovisuelle des spectacles vivants édité par Millénaire Presse.

Pour aller plus loin : Les Contrats de la musique de Pierre-Marie Bouvery avec la collaboration de Sandrine Nédellec

Télécharger :

- le communiqué de presse

- la couverture du livre

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