L’organisation d’événements artistiques : Gestion des risques et des reponsabilités

Publié le vendredi 2 septembre 2011

2011

Retrouvez le compte-rendu de la journée d’information juridique organisée par les centres de ressources Cipac, CND, CnT, HorsLesMurs et l’Irma consacrée à la gestion des risques et des responsabilités dans l’organisation d’événements artistiques le 14 mars 2011, ainsi que les documents distribués aux participants.

L’organisation d’événements artistiques :
Gestion des risques et responsabilités

Atelier 1 - Accueil du public, sécurité des lieux et des biens
- Quelles règles en matière d’accueil du public, dans des établissements destinés à l’accueil du public ou dans d’autres lieux ?
- Qui est responsable à l’égard du public : le producteur, l’organisateur, les partenaires… ?
- Comment assurer la sécurité des biens : transport des œuvres, des décors, des costumes… ?
- Quelles assurances ?

Intervenants : Me Éric Baron, avocat au barreau de Paris - Cabinet Baron ; Yann Métayer, consultant / formateur – Baya (audits et conseils) et Artek (formations) ; Stéphane Mohr, directeur technique du festival Furies (Châlons-en-Champagne) et régies en espace public ; Jean-Louis Ricot, ancien directeur des risques spéciaux en assurance.

Atelier 2 - "Acteurs" de l’événement artistique : qui est responsable ? Organisateurs, diffuseurs, producteurs, artistes, techniciens, travailleurs indépendants, prestataires, bénévoles, stagiaires… :
- Quelles mesures mettre en œuvre pour la sécurité des personnes participant à l’événement artistique ?
- Qui est responsable en cas d’incident ?
- Quelles responsabilités en matière de droit social ?
- Peut-on limiter sa responsabilité par le biais d’un contrat ?

Intervenants : Pierrette Devineau, directrice générale et co-directrice artistique de Paris Jazz Festival ; Fabrice Guillot, chorégraphe de la Compagnie Retouramont ; Cybèle Panagiotou, chargée des affaires administratives et juridiques au Palais de Tokyo, site de création contemporaine ; Me Clarisse Surin, avocat au Barreau de Paris ; Agnès Toullieux, chef du Bureau de l’emploi du spectacle vivant à la Direction Générale de la Création Artistique - ministère de la Culture et de la Communication.

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L’organisation d’événements artistiques : Gestion des risques et des reponsabilités
Compte-rendu de la journée d’information juridique du 14 mars 2011 organisée par les centres ressources (Cipac, CND, CnT, HorsLesMurs, Irma)

Pour mieux suivre les interventions de cette journée, différents documents (étude de cas, fiches pratiques, lexique, bibliographie) ont été distribués aux participants et sont téléchargeables ci-dessous :
- Programme détaillé de la journée
- Etude de cas "Panique au festival"
- Fiche pratique "Le document unique"
- Fiche pratique HorsLesMurs sur les ERP et le règlement de sécurité
- Fiche pratique CnT sur la sécurité du personnel
- Extrait de la lettre info du CNV : "Accessibilité handicap et spectacle vivant"
- Liste des formations en prévention des risques (Baya&Artek)
- Assurances des manifestations et des expositions (Jean-Louis Ricot)
- Responsabilités - Cabinet Baron
- Lexique
- Bibliographie

CONSEIL - ORIENTATION

L’IRMA propose des permanences de conseil pour les porteurs de projets musicaux.