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Guide de l’organisation de spectacles
nouvelle édition
Auteur : Philippe Kochert
Mots-clés :
Spectacle -
Sécurité -
Juridique -
- Ce livre/ouvrage est également disponible à la librairie de l'Irma
Ce guide s’adresse à celles et ceux qui veulent comprendre, pour agir en conformité avec la loi. Il rappelle le cadre, les compétences des différents intervenants, les règles générales en termes d’achat du spectacle, d’organisation, de droit des auteurs.
Au-delà d’un simple état des lieux, il met en évidence les points susceptibles de poser problème et donne des éléments pour que chaque praticien puisse agir en toute connaissance de cause.
L’organisation des spectacles est régie principalement par l’ordonnance du 13 octobre 1945, le Code du commerce, article 632 (spectacles professionnels) et le décret du 19 novembre 1953 (spectacles amateurs).
Plusieurs rapports dénoncent cependant régulièrement les distances prises vis-à-vis des textes. Dans le même temps, on essaie de faire évoluer la législation pour prendre en compte des pratiques développées hors du cadre réglementaire.
Les collectivités - directement ou au travers d’organismes spécifiques - et le secteur associatif sont ici en première ligne.
L’objet de cet ouvrage, mis à jour en juin 2011, est de faire l’état de la législation actuelle en tenant compte des modifications intervenues depuis l’édition précédente de 2007.
Extrait du sommaire
Choisir un spectacle, à qui s’adresser
L’agent artistique
L’entrepreneur de spectacles
Agent artistique - Entrepreneur de spectacles : des relations difficiles
Nature juridique des structures professionnelles
Achat du spectacle ou contrat d’engagement ?
L’achat du spectacle
Le contrat d’engagement
Spectacles et artistes étrangers
L’organisation du spectacle
Règles générales
Règles particulières
Les salles de spectacles
Structures juridiques de gestion
Le droit des auteurs
Droit de la propriété intellectuelle
Sociétés de perception et de répartition des droits
Relations entre utilisateurs et sociétés de perception des droits
Les partenaires financiers du spectacle
Les partenaires publics
Les partenaires privés - Parrainage (sponsoring) et mécénat
L’information, la publicité
Éditeur : Territorial • Édition : septembre 2011 •
Format : 21 x 26 cm • Pagination : 134 • Langue : Français
