IRMA
Centre d'information et de ressources pour les musiques actuelles
Connexion / inscription
Votre panier est vide
Voir aussi...
- CNM : 15 fédérations et réseaux de musiques actuelles réagissent
mercredi 15 février 2012 - Loi Création et Internet : revue de presse des réactions
lundi 17 novembre 2008 - Déclaration des Arènes européennes de l’indépendance
vendredi 24 octobre 2008 - Hip Hop et politiques publiques
lundi 20 octobre 2008 - Entretiens de Valois : retours des employeurs mais pas des syndicats
lundi 13 octobre 2008 - Les fédérations proposent des modalités de reprise du CSMA
lundi 29 septembre 2008 - La composition du cabinet Albanel
jeudi 19 juillet 2007 - Christine Albanel nommée Ministre de la Culture
vendredi 18 mai 2007 - Première stratégie européenne de la culture
mardi 15 mai 2007 - Présidentielle : quelles politiques pour les musiques actuelles ?
jeudi 19 avril 2007
Publié le mercredi 9 mai 2007
Version imprimable
Politiques culturelles
Et maintenant, quelles politiques pour les musiques actuelles ?
Nicolas Sarkozy a évoqué durant sa campagne son opinion en matière de politique musicale, de droits d’auteur, d’intermittence, de fiscalité, d’aide au secteur, etc. Gildas Lefeuvre a compilé dans un numéro "spécial élections" de GL Connection les déclarations du nouveau président de la République à ce sujet… Entre intentions et promesses, quelles politiques pour les musiques actuelles ?
21e numéro de la newsletter GL Connection - Mercredi 9 mai 2007
"Le 6 mai, les Français ont élu Nicolas Sarkozy à la présidence de la République. Les promesses électorales seront-elles tenues ? Au-delà de toute considération partisane, il n’est pas inutile de rappeler et remettre en perspective « une fois les élections passées « les engagements pris pendant la campagne par le candidat UMP et son parti en matière de culture."
SPECIAL ELECTIONS
Les engagements de Nicolas Sarkozy pour la filière musicale
Création, état de l’industrie musicale, droits d’auteur et droits voisins, loi DADVSI, peer-to-peer, diversité, distribution, protection des œuvres, interopérabilité, TVA, intermittents du spectacle, etc. Le nouveau président a eu l’occasion de s’exprimer sur ces sujets ces dernières semaines. Ses propos, que nous rapportons ci-après, sont issus d’interviews et de déclarations à la presse, ainsi que de son discours devant les acteurs de la Culture le 4 avril. Ils figurent pour l’essentiel dans "l’abécédaire des propositions" publié sur le site de l’UMP.
Sur la culture et la politique culturelle…
« Il s’agit à mes yeux de l’un des sujets les plus importants dont un président de la République et
par conséquent un candidat à la Présidence de la République ait à se préoccuper. (…) Il y a derrière
le problème de la culture des enjeux économiques considérables, des enjeux marchands, des enjeux
matériels, des enjeux sociaux. Sans la culture il y a des secteurs d’activités, il y a des industries qui ne
vivraient pas. Mais la logique économique, la logique industrielle ou commerciale de vos secteurs qui
sont nécessaires à la diffusion et au partage de la culture par le plus grand nombre, n’a pas grandchose
à voir avec celle de la création, la création artistique sans laquelle la culture cesserait de vivre.
Toute la difficulté d’une politique culturelle est bien aux confins du risque de conflit entre ces enjeux
industriels extrêmement lourds et cette liberté de la création.(…) Je crois qu’il y a une économie de
la culture, qu’il y a un marché de l’art. Mais je ne crois pas que la culture et l’art puissent être
entièrement abandonnés à la logique du marché. Il y a dans l’art et dans la culture des enjeux qui
dépassent les marchés. »
Sur les contenus en ligne…
« J’engagerai une politique volontariste de soutien à la création, la production et la diffusion de
contenus en ligne. Je mettrai en uvre les moyens nécessaires pour accompagner la mutation des
métiers de la création, de la production et de l’information, et pour garantir le respect de leurs droits.
Je ferai de l’interopérabilité une priorité stratégique industrielle européenne tant elle détermine la
liberté d’usage de chacun, quelle que soit sa condition. L’interopérabilité est un objectif essentiel car
elle détermine les usages autorisés des uvres acquises. Enfin, les contenus culturels ou éducatifs du
domaine public seront gratuitement mis en ligne et je soutiendrai les sites d’intelligence collective et
ceux qui y contribuent. »
Du côté des consommateurs…
« Du côté des consommateurs, les avantages de la diversité de l’offre, de son exhaustivité, de sa
sécurité tout comme l’interopérabilité des supports et des matériels, dont je souhaite qu’elle soit portée
au rang de priorité stratégique industrielle de l’Europe, l’emporteront, je le crois, sur les inconvénients
du téléchargement illégal. A cela s’ajoute, l’augmentation considérable des canaux de promotion et de
diffusion des uvres, sur le web, à la télévision, par les mobiles ou encore par la radio, dont je
m’engage à réorganiser le spectre pour que tous les Français aient accès aux grandes radios nationales
et aux radios thématiques. »
Sur la création…
« Je stimulerai la création et je rendrai la culture accessible au plus grand nombre parce que c’est une
source de liberté, d’épanouissement et de paix sociale. Une grande ambition de la politique culturelle,
c’est le soutien à la création d’aujourd’hui. Bien sûr, l’innovation, le talent, la capacité à faire bouger les
lignes, ou simplement à divertir -car ce n’est pas honteux- avec exigence et qualité, ne se décrètent pas
dans les bureaux. La création a besoin d’aide si l’on ne veut pas que la loi du profit à court terme
décide de tout. »
Sur la diversité…
« Je veux défendre la diversité culturelle, et ce n’est pas qu’une question de francophonie, et la
création française en agissant au sein de l’Union européenne pour que les activités culturelles se voient
reconnaître un statut dérogatoire par rapport au droit de la concurrence. Je demanderai à nos
partenaires que la spécificité des activités culturelles soit consacrée dans les traités de sorte que les
aides publiques à la culture ne puissent faire l’objet d’aucune contestation.
Si nous pouvons faire porter l’idée que l’Europe est un projet de civilisation, il ne devrait pas être
difficile de convaincre nos partenaires que les aides à la création ne sont pas des entorses à la
concurrence comme lorsque l’on aide une entreprise d’un secteur industriel de l’économie marchande.
Si nous ne sommes pas capables d’en convaincre nos partenaires, c’est que nous n’avons pas la même
idée de ce que doit être l’Europe. »
Sur les droits d’auteur et la licence globale…
« Je crois à la propriété et il n’y a pas de société sans respect de la propriété. Même s’il n’est pas facile
de le dire, je me battrai pour le respect des droits d’auteur. C’est la France qui les a inventés. Le jour
où vous ne garantissez pas à chacun la propriété de ce que vous avez fait, créé, c’est toute la création
que vous mettez gravement en cause. (…) Si je suis président de la République, il n’y aura pas de
licence globale parce que je crois au respect de la propriété de celui qui écrit, compose, tourne, peint,
sculpte. Je n’accepterai pas l’idée du vol organisé sous prétexte du jeunisme et de la société de
l’information. Parce qu’avec cela nous tuerons définitivement toute forme de création. »
Sur la loi DADVSI et le téléchargement…
« J’ai pris position avec force pour le respect du droit d’auteur dans tous les domaines, musique, films,
livres. Je veux redire ici que je continuerai à me battre pour le respect de ce droit, car la rémunération
du travail des auteurs, des artistes, des producteurs est aussi juste que nécessaire. Nous pourrons faire,
fin 2007, un état des lieux de la loi relative aux droits d’auteurs et droits voisins dans la société de
l’information, loi que je salue, et en particulier évaluer les conséquences de la suppression par le
Conseil Constitutionnel du dispositif de riposte graduée qui divisait votre communauté. Et je me
réjouis que la loi du 5 mars dernier ait organisé la contribution des fournisseurs d’accès à Internet et
des opérateurs de téléphonie mobile à l’aide à la création, musique [1] et cinéma, car il me semble normal
que les nouveaux supports de diffusion participent également au financement des comptes de soutien.
La loi affirme que le droit d’auteur et les droits voisins doivent être respectés dans le monde
numérique. C’est le socle essentiel à toute création et je reste opposé à une licence dite « globale » qui
revient à spolier les créateurs à l’heure où l’essentiel de la distribution des uvres bascule sur
l’Internet. Grâce à cette affirmation, des offres légales apparaissent aujourd’hui sous de multiples
formes, y compris le P2P autorisé par les ayant-droits et c’est la véritable solution au problème du
téléchargement illégal. En matière de sanctions, j’ai toujours plaidé pour un régime proportionné : le
bilan de son application, prévu par la loi, sera réalisé fin 2007, et il faudra agir en fonction de ses
conclusions. »
Sur les intermittents…
« Je mesure pleinement le rôle joué par les intermittents du spectacle, sans lesquels il n’y aurait pas
de spectacle vivant, pas de créations cinématographiques, ou audiovisuelles. Il est normal qu’ils
bénéficient d’un régime d’indemnisation du chômage particulier, qui est d’ailleurs unique dans le
monde. Je suis favorable à une indemnisation généreuse qui permette à ceux qui décident de travailler
pour la culture de vivre convenablement quitte à leur demander en contrepartie de contribuer au
développement de l’enseignement artistique et à la découverte par les jeunes des métiers de la culture.
Pour l’instant, un nouvel accord vient d’être signé. Je pense qu’il faut le laisser vivre et en faire le
bilan dans quelques mois. Mais la vérité, c’est qu’un accord sera toujours insuffisant tant qu’il se fera dans un contexte de pénurie. Or, je suis convaincu que l’emploi culturel est plein de promesses, et
qu’il compte parmi les secteurs les plus créateurs, potentiellement, de richesses et de croissance,
en particulier du côté du cinéma et de l’audiovisuel. Je ferai tout pour le développement de l’emploi
culturel. »
Sur la TVA…
« Je suis favorable à une TVA réduite sur tous les produits culturels, parce que le prix reste le premier
obstacle à la démocratisation culturelle et que l’enjeu de la diversité culturelle est majeur. Je souhaite
proposer à nos partenaires européens une nouvelle architecture globale de la TVA. Dans ce cadre, je
défendrai le taux réduit sur tous les produits culturels. »
La promesse d’aider l’industrie musicale
« Le secteur de la musique traverse actuellement une crise incontestable. (…) De nombreux
producteurs indépendants ont mis la clé sous la porte et des licenciements interviennent. Je ne peux
l’oublier. (…) Sous l’influence d’Internet, la musique va devoir s’inventer un autre modèle
économique, comme elle a déjà largement commencé de le faire d’ailleurs. (…) Le rôle des pouvoirs
publics est d’accompagner en douceur ces changements et de veiller à ce que la création indépendante,
originale, facteur de nouveauté et de subversion puisse continuer à émerger et à vivre. C’est d’autant
plus important qu’Internet peut tout autant permettre la diversification de l’offre qu’accentuer le
marketing à outrance de quelques titres privilégiés. Sur ce point aussi, les pouvoirs publics ont un
rôle à jouer, notamment par l’aide à la numérisation des catalogues et l’incitation à l’octroi des droits.
C’est dans ce contexte de complet bouleversement que le soutien public aux industries musicales et la
politique de diversité musicale devront être repensés pour être confortés ».
(…) « Je souhaite que l’Europe développe sa propre industrie des dispositifs de protection des
uvres. Il faut que, parallèlement, les industries culturelles affectées par Internet soient aidées pour
réussir leur évolution. Ce qui signifie, pour le disque, qu’il faut aider à la numérisation des uvres et
développer toutes les formes de diffusion légale. Réfléchir à des aides sociales pour soutenir
l’emploi dans la filière musicale. Examiner l’ensemble des règles fiscales applicables à ce secteur, afin
de les adapter dans ce contexte de complète mutation ».
(…) « Nous ne pouvons pas laisser l’industrie musicale confrontée toute seule à une crise d’une
gravité absolument sans précédent, pour tout un tas de raisons par ailleurs. Nous avons aidé la
sidérurgie, le textile, nous aurions dû aider la machine-outil. Lorsque nous avons un problème avec la
chimie, nous intervenons. L’industrie du disque ne peut pas être laissée seule, au motif que ce serait
moins sérieux que les autres. C’est très sérieux la musique et nous ne pouvons pas laisser perdurer
cette situation où, vous le voyez bien, vous ne maîtrisez plus le réseau de distribution, il faut le dire,
car les nouvelles technologies font en sorte que tant de consommateurs peuvent avoir accès
gratuitement à ce que vous vendez par ailleurs. Je suis vraiment décidé à me mobiliser dans ce sens.
C’est pour moi une question très importante car elle relève de l’équité. On ne peut pas dire que parce
que c’est culturel, cela a moins d’importance. Parce que c’est de la musique, que ce n’est pas de
l’industrie. C’est de l’industrie et nous ne pouvons pas baisser la garde ».
Face à la crise, l’UMP veut intervenir au plus vite
Emmanuel Hamelin, député UMP, était l’invité « aux côtés de Patrick Bloche (PS) « de l’émission Musique Info Néo, proposée le 4 mai dernier (soit à deux jours du second tour) par Radio Néo et MIH. Occasion pour le parlementaire d’exprimer la position de Nicolas Sarkozy sur la situation du marché de la musique. Vice-président du groupe UMP au conseil régional, membre du Conseil régional (Rhône-Alpes), président du club parlementaire sur l’avenir audiovisuel et des médias à l’Assemblée nationale, président du groupe d’études sur la TNT et les nouvelles technologies de l’audiovisuel et Vice-président du groupe d’étude sur les Nouvelles Technologies d’Information et de Communication, il s’est déclaré pleinement conscient de l’urgence de la situation. « Nous sommes extrêmement préoccupés par la dégringolade du marché du disque et ses conséquences sur l’emploi. Il va falloir trouver des solutions, en tout cas réagir d’une manière efficace » a-t-il déclaré. Au-delà du constat, le député a évoqué les raisons qui ont conduit le secteur à sa situation actuelle : une mutation économique sans précédent avec l’arrivée d’internet et les dégâts liés au peer-to-peer, mais aussi les pertes de valeur et le principe de gratuité sur le net qui a déstabilisé les conventions de la filière, la réduction de l’offre et la réduction des linéaires consacrés au disque dans les magasins, les turnovers de plus en plus rapides dans les bacs…
Solutions et pistes envisagées
« Tous ces éléments sont de nature à attirer l’attention des pouvoirs publics » convient le député. « Il
faut trouver des solutions pour aider la filière. Elles sont nombreuses. Pour ce qui nous concerne, il y a
toutes les aides fiscales qu’il faut remettre à plat pour les reconstruire en fonction de ces évolutions et
de ces mutations, les crédits d’impôts, les aides à l’emploi… Evidemment tous ces outils doivent être
mis en place en partenariat avec l’ensemble de la profession ».
Parmi les mesures que l’UMP s’engage à mettre en uvre, Emmanuel Hamelin évoque la réforme du
Cosip. « Depuis la nouvelle loi sur la télévision du futur, les FAI et les opérateurs télécoms participent
au financement de la production audiovisuelle et cinématographique » souligne-t-il. La réflexion doit
être amplifiée en y intégrant les préoccupations liées à la filière musicale. Et d’appeler à une
concertation avec les FAI, les opérateurs télécom, pourquoi pas les consommateurs, et les industriels
du disque (« Tous ces professionnels doivent se retrouver autour d’une table pour trouver des
financements. En tout cas c’est une piste qu’on souhaite explorer »).
L’UMP réaffirme son attachement au droit à la propriété et au maintien des DRM, de même que son
opposition au principe de licence globale, « même si certains parlementaires de la majorité étaient
pour ». Pour autant, elle n’exclut pas une éventuelle modification de la loi DADVSI « en essayant d’y
apporter des améliorations, après discussion avec les acteurs concernés ».
Distribution et diversité
Pour Emmanuel Hamelin, il faut aussi inciter davantage les consommateurs à utiliser les réseaux
légaux pour acquérir de la musique. « Les circuits de distribution s’organisent mais ils ont mis du
temps, probablement trop » estime le député UMP. « Il faut rattraper ce retard. En termes marketing, il
faut que les offres légales deviennent de plus en plus attrayantes, que les formules proposées au public
soient plus attractives. De ce point de vue, on a un peu de retard, il faut mobiliser et encourager ».
Interrogé sur les problèmes sociaux de la Fnac, il y voit les « dommages collatéraux » de la crise du
disque. « Il faut essayer, le plus rapidement possible, de traiter le problème à sa base, à son origine,
voir les déclinaisons et règlements que les pouvoirs publics peuvent mettre en place, y compris au
niveau de la distribution. Cela montre bien que le problème se gère de manière globale, qu’il n’est pas
question de le regarder par un seul bout de la lorgnette.
Concernant la question de la diversité musicale à la radio, le parrlementaire estime qu’il y a crise aussi
dans la programmation : « Un titre produit sur neuf est diffusé à la radio et 44 % des artistes
bénéficient d’1% de la diffusion. Il y a bien un problème de diversité ». Pour redynamiser la
programmation radio, il déclare ne pas fermer la porte à une éventuelle modification des quotas et
évoque « une autre idée qui fait son chemin dans le projet de Nicolas Sarkozy », relative à l’arrivée
prochaine de la radio numérique : « Pourquoi ne pas intégrer, dans le cadre de l’attribution des
fréquences par le CSA, d’autres critères comme la diversité ou les uvres nouvelles » ?
L’urgence de la situation
« On est dans une logique malheureuse et il faut intervenir au plus vite » conclura Emmanuel
Hamelin. Nous avons un certain nombre d’impératifs et d’obligations. Pas question de traiter les
problèmes liés à la culture à la légère. Au contraire, il faudra mobiliser nos efforts dans le cadre d’une
politique nationale mais aussi européenne » conclut le député en rappelant que l’aide européenne à
l’huile d’olive est 100 fois supérieure à celle accordée à la culture : « Cela prouve bien tout le travail
qu’il reste à faire ! ».
Gildas Lefeuvre
75 rue de Charonne 75011 Paris
06 60 26 03 03
glconnection@msn.com / gildas.lefeuvre@hotmail.fr
[1] NDLR : la musique n’entre pas dans le champ de cette loi, comme cela est précisé plus bas par le député UMP, E. Hamelin
PUBLICITÉ
FOCUS DU MOIS
MÉTIERS ET MARCHÉS DE LA DISTRIBUTION NUMÉRIQUE
La mutation prend forme
Avec la crise du disque, on a d’abord raisonné "transfert", les ventes numériques devant compenser la perte sur le physique. Puis, rapidement, on a bien compris que de nouveaux comportements s’installaient et que c’est une mutation globale qui allait s’opérer.
Quand Apple et iTunes ont débarqué, une révolution industrielle du téléchargement s’est engagée. De nouveaux acteurs se sont positionnés en interfaces entre le vieux et le nouveau monde.
Depuis, la distribution numérique progresse inexorablement. Elle explore les débouchés inconnus, adapte les savoir-faire aux environnements de demain et porte l’espoir d’un renouveau économique.
Entre métiers et marchés, focus sur la distribution numérique.
"On ne peut pas forcément parler de transition"
Cinq distributeurs - Idol, Believe, Yozik, Jamendo, Toolbox - un journaliste spécialisé - Frédéric Neff et le co-fondateur d’une société de conseil - Aymeric Pichevin - évoquent pêle-mêle les joies du métier, les services monétisables, l’évolution des ventes et du streaming, l’essor des vidéos musicales, l’équilibre et les déséquilibres du marché…
Pascal Bittard, président fondateur d’Idol
Romain Becker, chef de projet Vidéo chez Believe Digital
Henri Pierre, gérant de Yozik
Pierre Gérard, cogérant de Jamendo
Christophe Brunel, responsable de production chez Toolbox
Frédéric Neff, journaliste et blogueur spécialisé
Aymeric Pichevin, journaliste à Billboard et cofondateur de Home