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Publié le jeudi 8 janvier 2009
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Un nouveau service, via le service DUCS (déclaration unifiée de cotisations sociales), permet aux entreprises employant des intermittents d’effectuer l’ensemble de leurs déclarations sociales par Internet et de les télérégler.
Les entreprises employant des intermittents (artistes et techniciens du spectacle), ou les tiers déclarants agissant pour leur compte (experts-comptables, associations et centres de gestion agréés), doivent en faire la déclaration tous les mois (ou chaque trimestre s’ils emploient moins de 9 salariés) et payer la cotisation sociale pour l’assurance chômage des intermittents du spectacle auprès du Garp (Centre de recouvrement cinéma spectacle).
Un nouveau service gratuit et sécurisé leur permet désormais de réaliser leurs avis de versement (ADV) en ligne, via le service DUCS (déclaration unifiée de cotisations sociales), ce qui leur offre la possibilité d’effectuer l’ensemble de leurs déclarations sociales par Internet et de les télérégler. Ce service est disponible sur Net-entreprises.fr
Attention : ne sont pas concernés les salariés permanents du spectacle liés par contrat à durée indéterminée, qui restent affiliés soit à l’Assedic du lieu d’établissement, soit auprès du Garp pour les employeurs d’à ?le-de-France.
Ce téléservice (Cerfa n° 12915*01), permet de déclarer, sous une forme unifiée, les cotisations sociales obligatoires pour les organismes suivants : Urssaf, Assédic/Garp, retraite complémentaire Agirc et Arrco, prévoyance, Congés intempéries BTP, Garp-Centre de recouvrement cinéma spectacle. Cela permet d’effectuer qu’une seule démarche pour l’ensemble des organismes concernés.
À partir du 1er janvier 2009, les entreprises ayant acquitté plus de 150 000 € de cotisations, contributions et taxes auprès de l’Urssaf en 2008, sont tenues d’effectuer leurs déclarations sociales exclusivement par Internet.
Avec la crise du disque, on a d’abord raisonné "transfert", les ventes numériques devant compenser la perte sur le physique. Puis, rapidement, on a bien compris que de nouveaux comportements s’installaient et que c’est une mutation globale qui allait s’opérer.
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Depuis, la distribution numérique progresse inexorablement. Elle explore les débouchés inconnus, adapte les savoir-faire aux environnements de demain et porte l’espoir d’un renouveau économique.
Entre métiers et marchés, focus sur la distribution numérique.
Cinq distributeurs - Idol, Believe, Yozik, Jamendo, Toolbox - un journaliste spécialisé - Frédéric Neff et le co-fondateur d’une société de conseil - Aymeric Pichevin - évoquent pêle-mêle les joies du métier, les services monétisables, l’évolution des ventes et du streaming, l’essor des vidéos musicales, l’équilibre et les déséquilibres du marché…
Pascal Bittard, président fondateur d’Idol
Romain Becker, chef de projet Vidéo chez Believe Digital
Henri Pierre, gérant de Yozik
Pierre Gérard, cogérant de Jamendo
Christophe Brunel, responsable de production chez Toolbox
Frédéric Neff, journaliste et blogueur spécialisé
Aymeric Pichevin, journaliste à Billboard et cofondateur de Home