IRMA

• L’auteur au XXIe siècle
• Rencontre avec le droit d’auteur
• Droit d’auteur et droits voisins dans la société de l’information (DADVSI)
• Livre Blanc pour la relance de la politique culturelle
• Droit d’auteur et mondialisation
• Mémoire rouge de Frémeaux et Associés - 2006
• le régime juridique des oeuvres multimédia : droits des auteurs et sécurité juridique des investisseurs
• Propriété littéraire et artistique et libertés individuelles dans l’environnement numérique

Publié le vendredi 12 mai 2006

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Droits d’auteur et droits voisins dans les pays d’Afrique francophone

Ce guide pratique, publié en 2004 par Jean Vincent, propose des améliorations et des compléments pas rapport à la première version de Roch André Palenfo en 1995. Alors que les événements culturels se multiplient en Afrique francophone, ce guide est indispensable pour aider, accompagner et encadrer les différents acteurs du monde culturel africain.

SOMMAIRE

CHAPITRE 1 : Quelques notions fondamentales de droits d’auteur et de droits voisins

1/ Qu’est-ce que la propriété intellectuelle ?

2/ Le droit d’auteur (ou propriété littéraire et artistique)

3/ Les droits voisins (du droit d’auteur)

CHAPITRE 2 : Rôle de la gestion collective des droits d’auteur et des droits voisins - conseils pratiques

1/ La notion de gestion collective - historique

2/ Quels sont les mécanismes pratiques de la gestion collective du droit d’auteur et des droits voisins ?

CHAPITRE 3 : Exemple d’organisme de gestion collective des droits d’auteur : le Bureau Burkinabé du Droit d’Auteur (BBDA)

CHAPITRE 4 : La coopération internationale

CHAPITRE 5 : Questions / Réponses

CHAPITRE 6 : Glossaire

CHAPITRE 7 : Présentations (Conseil francophone de la chanson, Agence Intergouvernementale de la Francophonie, Adami, Sabam)

CHAPITRE 8 : Adresses de contact

Documents joints

• Droits d’auteur et droits voisins dans les pays d’Afrique francophone (PDF - 1.3 Mo)

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