CNV : 30M€ de perception en 2016

Publié le mercredi 15 novembre 2017

Spectacle

Dans le cadre d’une année "de transition", le CNV a enregistré en 2016 une croissance de 8% des perceptions de la taxe fiscale sur les spectacles de variétés. Dans le même temps, près de 38.000K€ ont été redistribués à travers les dispositifs d’aide et de soutien.

Dans son rapport d’activité 2016, le Centre national de la chanson, du jazz et des variétés (CNV) publie les principaux chiffres relatifs à la facturation de la taxe fiscale et à l’octroi d’aides financières l’an passé.

30M€ de perception

La facturation nette de la taxe fiscale en 2016 atteint 30,6M€, en progression de 8% par rapport à 2015 (contre 1% entre 2014 et 2015). Ce chiffre est le reflet du dynamisme du secteur, malgré les attentats. Il résulte aussi d’une plus grande diffusion de l’information sur l’existence de la taxe fiscale, notamment grâce aux partenariats et à la présence accrue de l’équipe sur le terrain, en particulier dans le cadre des conventions en région.

Le nombre de séances facturées est en augmentation de 5% par rapport à 2015 et atteint presque les 73 000 représentations. Le nombre de redevables augmente également avec près de 3 500 redevables, soit 3% de plus qu’en 2015.

Les sommes perçues suite à l’envoi de rappels ou de mise en demeure connaissent pour la seconde année une progression importante : +24% entre 2015 et 2016 (+34% entre 2014 et 2015). Elles représentent plus de 16% du total de la perception nette avec plus de 5M€ collectés en 2016. Ces chiffres sont également le résultat d’une meilleure identification des représentations par l’établissement.

Si on observe le statut des usagers du CNV, on constate que le secteur associatif représente plus de la moitié des redevables et des bénéficiaires du CNV (54%). Cette répartition reste relativement stable dans le temps. Les sociétés commerciales représentent 22% des redevables et 37% des bénéficiaires. Le secteur public et assimilé représente 24% des redevables et 9% des bénéficiaires. Si on observe la perception de la taxe fiscale, on constate que la moitié des structures représente 2% de la taxe collectée. Parallèlement 1% d’entre elles en génèrent 58%.

Plus de la moitié des représentations se déroulent devant moins de 200 personnes. Si ces petits redevables contribuent peu en termes de taxe, ils nourrissent le renouvellement et la diversité culturelle. Les 1% qui contribuent pour plus de la moitié à la taxe fiscale collectée sont également essentiels, leur contribution alimentant les aides sélectives et la solidarité du secteur.

Aide : près d’un tiers de dossiers supplémentaires instruits et soutenus

Si on additionne tous les dispositifs de soutien gérés par le CNV à destination de la profession (Fonds d’urgence, aides nationales et territoriales), les évolutions en 2016 sont nettes avec près d’un tiers de dossiers supplémentaires instruits et soutenus.
Avec le Fonds d’urgence (11 621K€), le montant total octroyé en 2016 est logiquement en forte progression par rapport à 2015.