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Code de la propriété intellectuelle et droits d’auteur
Rencontre avec le droit d’auteur
Ce livret a été conçu suite à une exposition sur le droit d’auteur, réalisée par des étudiants en droit des techniques de l’info-com au centre d’études sur la coopération juridique internationale de Poitiers. Ils apportent leurs connaissances et proposent une approche complète du droit d’auteur.
Les étudiants au magistère en droit des techniques de l’info-com au centre d’études sur la coopération juridique internationale (CECOJI) de Poitiers ont réalisé dans le cadre de leur stage de fin d’année une exposition à l’Espace culture multimédia de Poitiers.
Ce livret reprend le contenu de cette exposition et propose, en 12 points, une vision claire et complète du droit d’auteur.
Historique du droit d’auteur
Critères de protection de l’œuvre
Les droits de l’auteur
Limites et exceptions
Auteurs au pluriel / Auteur salarié
Les droits voisins
Deux grands systèmes de protection des œuvres de par le monde
Sociétés de gestion et de répartition des droits
La rémunération pour copie
Le peer to peer
Les mesures techniques de protection
Le « Libre »
Droit d’auteur et droits voisins dans la société de l’information (DADVSI)
La loi n°2006-961 du 1 août 2006, relative au droit d’auteur et aux droits voisins dans la société de l’information, a (...)Livre Blanc pour la relance de la politique culturelle
La Commission pour la relance de la politique culturelle (CRPC) a publié un ouvrage sur la Propriété Intellectuelle, (...)Droit d’auteur et mondialisation
Astrid Stumpf a soutenu ce texte en août 2006 dans le cadre d’un Master Droit du Multimédia et des Sciences de (...)Mémoire rouge de Frémeaux et Associés - 2006
Ce document porte sur le projet de loi sur le droit d’auteur et les droits voisins et la transposition en droit (...)le régime juridique des oeuvres multimédia : droits des auteurs et sécurité juridique des investisseurs
Une commission du Conseil Supérieur de la propriété littéraire et artistique, spécialisée sur les aspects juridiques des (...)Droits d’auteur et droits voisins dans les pays d’Afrique francophone
Ce guide pratique, publié en 2004 par Jean Vincent, propose des améliorations et des compléments pas rapport à la (...)Propriété littéraire et artistique et libertés individuelles dans l’environnement numérique
Ce rapport publié en 2004 par Maurice Viennois pour le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (...)Rapport de la commission spécialisée portant sur la loi applicable en matière de propriété littéraire et artistique
Ce rapport est un document préparatoire, proposé par André Lucas en décembre 2003 pour le Conseil supérieur de la (...)Confrontation de la propriété littéraire et artistique à la prestation du disc-jockey : adaptation ou révolution ?
Ce mémoire, rédigé par Hadrien BRANLY (Master Droit du numérique et des nouvelles techniques, Paris) pose la (...)PUBLICITÉ
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