IRMA

Actes de colloque
L’auteur au XXIe siècle
Les débats qui ont eu lieu lors du colloque organisé par le Syndicat national des auteurs et des compositeurs (Snac) le 27 novembre 2006 sont retranscrit dans cet ouvrage qui, au-delà d’un simple historique du droit d’auteur, propose une réflexion sur le travail de création au coeur des nouvelles technologies.

Livret explicatif
Rencontre avec le droit d’auteur
Ce livret a été conçu suite à une exposition sur le droit d’auteur, réalisée par des étudiants en droit des techniques de l’info-com au centre d’études sur la coopération juridique internationale de Poitiers. Ils apportent leurs connaissances et proposent une approche complète du droit d’auteur.

Texte de loi
Droit d’auteur et droits voisins dans la société de l’information (DADVSI)
La loi n°2006-961 du 1 août 2006, relative au droit d’auteur et aux droits voisins dans la société de l’information, a été publiée au Journal Officiel le 3 août 2006.

Livre Blanc pour la relance de la politique culturelle
La Commission pour la relance de la politique culturelle (CRPC) a publié un ouvrage sur la Propriété Intellectuelle, pour dénoncer le rapport de force déséquilibré des auteurs et artistes-interprètes face aux exploitants de leurs Å“uvres et interprétations. En février 2008, elle a ajouté un pacte culturel, ainsi qu’un DVD.

Mémoire
Droit d’auteur et mondialisation
Astrid Stumpf a soutenu ce texte en août 2006 dans le cadre d’un Master Droit du Multimédia et des Sciences de l’Information. Elle étudie les nouveaux enjeux du droit d’auteur dans la conjoncture économique mondiale.

Mémoire rouge de Frémeaux et Associés - 2006
Ce document porte sur le projet de loi sur le droit d’auteur et les droits voisins et la transposition en droit français de la directive européenne sur le droit d’auteur et les droits voisins dans la société de l’information.

Rapport
le régime juridique des oeuvres multimédia : droits des auteurs et sécurité juridique des investisseurs
Une commission du Conseil Supérieur de la propriété littéraire et artistique, spécialisée sur les aspects juridiques des oeuvres multimédias, propose ici son travail de réflexion sur les oeuvres multimédias et leur régime juridique.

Guide pratique
Droits d’auteur et droits voisins dans les pays d’Afrique francophone
Ce guide pratique, publié en 2004 par Jean Vincent, propose des améliorations et des compléments pas rapport à la première version de Roch André Palenfo en 1995. Alors que les événements culturels se multiplient en Afrique francophone, ce guide est indispensable pour aider, accompagner et encadrer les différents acteurs du monde culturel africain.

Rapport
Propriété littéraire et artistique et libertés individuelles dans l’environnement numérique
Ce rapport publié en 2004 par Maurice Viennois pour le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique propose de réfléchir sur "les nouveaux déséquilibres apparus entre les droits de propriété littéraire et artistique et les libertés individuelles et propose des solutions pour que leur conciliation soit assurée au mieux dans l’environnement numérique".

Rapport
Rapport de la commission spécialisée portant sur la loi applicable en matière de propriété littéraire et artistique
Ce rapport est un document préparatoire, proposé par André Lucas en décembre 2003 pour le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique.

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