Articles "Juridique"

Article 30 septembre 2010

Synchro et supervision :
La seconde vie des phonogrammes

À l’occasion de la rencontre-débat organisée par le Mila et l’Irma en partenariat avec Musique Info et We are Music à la mairie du 18e arrondissement de Paris, nous revenons sur le dossier "musique et image" en nous concentrant sur les métiers et les fonctions de la "synchro"…
Premier constat : des exploitations pas si secondaires !

Loi 30 juin 2009

Loi Création et Internet - Hadopi

Retrouvez ici le texte de la loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet, dite Hadopi publié au Journal officiel, ainsi que la décision du Conseil Constitutionnel.

2008 17 octobre 2008

La structuration des activités et de l’emploi dans le secteur artistique

Les centres de ressources du spectacle vivant (CND, CNT, HorsLesMurs, Irma) et le Cipac (pour le secteur des arts plastiques) ont organisé le 1er décembre 2008 leur 11ème journée sur le thème de la structuration dans leurs secteurs d’activités respectifs. Enjeu : répondre à la question Comment porter un projet artistique aujourd’hui ?

2007 14 mai 2007

L’organisation d’une tournée à l’étranger

Le 29 janvier 2007 s’est tenue une journée d’information organisée par le CNT, le CNT, HLM, l’IRMA et le CND sur l’organisation d’une tournée à l’étranger. Voici le compte-rendu complet des 3 ateliers et de l’introduction générale.

Fiche pratique 2 avril 2007

Le travail illégal et le spectacle vivant et enregistré

Que dit le droit ?

Plusieurs ministères se sont associés pour publier en février 2007 un guide pratique sur le travail illégal dans le spectacle vivant, qui donne, en fonction de votre profil, les recommandations à suivre et les sanctions encourues.

2006 30 mai 2006

Pratiques et usages des droits d’auteur(s) dans le spectacle vivant

Reconnaissance et impacts de la qualité d’auteur

Le 30 janvier 2006 a eu lieu à la Maison des cultures du Monde la 9ème journée d’information juridique du spectacle vivant, réunissant le Centre National du Théâtre, hors les Murs, l’Irma et le Centre national de la danse. Ce compte rendu reprend les grandes questions posées lors de cette journées et les interventions des différents ateliers.

6 janvier 2005

Création d’entreprise dans le secteur artistique et culturel

Objectifs :
Comprendre les mécanismes du choix de la structure juridique adaptée à son projet. Analyser l’état de développement de son projet et rédiger un plan d’action. Estimer les besoins de financements et les mettre en cohérence avec les ressources financières publiques et privées mobilisables. Se doter d’une stratégie de développement à court, moyen et long terme. Rechercher des ressources documentaires

2004 15 juin 2004

Organiser un événement artistique sur l’espace public : Quelle liberté, quelles contraintes

Cette journée du 7 juin 2004, organisée par le CND, le CNT, l’Irma et HorsLesMurs s’est déroulée en 3 temps : l’espace public : un espace de liberté pour les créateurs ? Les contraintes de sécurité. Les contraintes générales d’organisation.

2003 15 décembre 2003

Bénévoles et pratiques amateurs dans le spectacle vivant

Organisée par le CND, le CNT, HorsLesMurs et l’IRMA, cette journée d’information du 8 décembre 2003 avait pour thème l’épineux problème de la place des bénévoles et amateurs dans le spectacle vivant. Avec comme Leitmotiv, le statut des artistes amateurs et la responsabilité des dirigeants…

2003 15 février 2003

Pratiques et usages des contrats dans le spectacle vivant

Le 10 février 2003 s’est tenue une journée d’information organisée par le CNT, le CND, HLM, RCE et l’irma et dont voici le compte-rendu au complet des 3 ateliers et de l’introduction générale.

2001 16 janvier 2001

Spectacle vivant et droit de l’audiovisuel
Captation, reportage, documentaire

Cette journée d’information, qui s’est déroulée le 29 janvier 2001, à été co organisée par le CND, le CNT, Hors les Murs et l’IRMA. Au programme de cette journée :
- Le cadre juridique du droit de l’audiovisuel
- La pratique des droits liés à un enregistrement audiovisuel

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